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Auteur
 Sujet :

Immatriculer une voiture étrangère

 
n°38801
gaby
Profil : Modérateur
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Posté le 03-05-2008 à 08:54:51  answer
 

Bonjour tout le monde,  
 
Ma copine ayant réussi son permis de conduire et récupérant la voiture de son grand père, désire immatriculer ce véhicule en france à son nom.
Je sais qu'il y a une libre circulation des marchandises en europe (voiture provenant d'italie) mais comme les papiers sont en italien, cela ne serait-il pas un frein à l'obtention des papiers français ?
Aussi connaissez-vous la démarche ? Si une particularité existe
 
Je vous remercie


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mood
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Posté le 03-05-2008 à 08:54:51  answer
 

n°38803
Tedgio
Profil : Peugeot Addict
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Posté le 03-05-2008 à 09:38:13  answer
 

Si la voiture est commercialisée aussi en France, tu n'auras pas de problème, à condition d'obtenir le certificat de conformité européen par l'importateur ou le constructeur
 
En recherchant sur google tu trouveras sans problème toutes sortes de sites et de forums qui te conseilleront.


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407 SW 2.2Hdi Signature - gris alu - fév 2007 - 80 000km.
n°38806
gaby
Profil : Modérateur
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Posté le 03-05-2008 à 09:52:13  answer
 

Tedgio a écrit :

le certificat de conformité européen par l'importateur ou le constructeur.


 
Ah voilà une piste. merci ;)


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n°40520
gaby
Profil : Modérateur
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Posté le 09-06-2008 à 13:34:15  answer
 

La chose est lancée. On récupère le certificat de cession et la carte grise mercredi sauf que c'est une boite auto :/
C'est dommage mais comme on récupère une voiture neuve gratuitement, on ne va pas s'en plaindre.
Je dois toujours demander ce certificat de conformité européen ? Si oui, puis-je le faire en concession ?


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n°40521
mimi51
Profil : Membre régulier
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Posté le 09-06-2008 à 13:37:32  answer
 

Ce qui est important, c'est la date de 1ère mise en circulation de la voiture. En effet, en fonction de celle-ci, soit le certificat de conformité Européen suffit, soit tu es obligé de passer la voiture aux mines.


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Touring 320d E91, 163cv  
Citroen 2cv Charleston Jaune Hélios 82
n°40523
gaby
Profil : Modérateur
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Posté le 09-06-2008 à 14:10:15  answer
 

Elle est de 2002 ou 2003 il me semble. Ce certificat s'obtient en concession ?


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n°40526
Benigne
Co-responsable du Hors Sujet
Profil : Modérateur
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Posté le 09-06-2008 à 16:49:02  answer
 

gaby a écrit :

La chose est lancée. On récupère le certificat de cession et la carte grise mercredi sauf que c'est une boite auto :/


Ppourquoi tu fais cette tête : :/
BVA..... au contraire  :good:  :D


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On s'emboite comme des Lego.
Il suffit de trouver la bonne brique  :D .
n°40527
adri
Profil : Lion Hors catégorie
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Posté le 09-06-2008 à 16:56:49  answer
 

C'est quelle voiture ?  :D


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Ma 206 :p
n°40540
gaby
Profil : Modérateur
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Posté le 09-06-2008 à 21:03:53  answer
 

C'est un punto.
@ Benigne : bah pour ma copine c'est pas top puisqu'une boite manuelle lui permettrai de s'améliorer vu qu'elle a le permis depuis peu. Et puis c'est une essence.


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n°40867
gaby
Profil : Modérateur
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Posté le 17-06-2008 à 15:27:05  answer
 

J'ai appelé la sous préfecture d'aix et voici la liste des papiers à fournir :  
 
- un duplicata de conformité (que l'on obtient auprès du siège de la marque)
- la pra
- la targa
- le cerftificat de cession
- le CT de moins de 6 mois
- un certificat fiscal (que l'on obtient auprès des impôts par rapport à la différence de TVA)
- pièce d'identité
- justificatif de domicile
 
Seulement, je ne sais pas ce que sont la Pra et la Targa   :??:  
Vous savez ce que c'est ?


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n°40874
Ludo70
Profil : Membre régulier
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Posté le 17-06-2008 à 17:44:55  answer
 

en regardant google :
Par exemple, en Italie, la carte grise se nome TARGA et lors de l'exportation, elle est annulée et rendue aux douanes italiennes avec les plaques de la voiture. De plus, deux autres documents viennent remplacer la TARGA : le PRA et le « certificato di propriéta ». Dans tous les cas il faudra prouver que la voiture a bien franchi la frontière en fournissant les bons de transport (CMR).


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