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12 utilisateurs inconnus

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Contrat Prévision et revente du véhicule ?

 
n°18057
Stalpepane
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Posté le 20-03-2006 à 20:44:31  answer
 

Bonjour tout le monde,
 
J'ai un contrat prévision 120 000 km ou 5 ans en paiement mensuel (31€ pour 307 HDi), je compte revendre la voiture, puis-je solder le montant restant dû et ainsi faire bénéficier le futur acheteur de celui-ci ?
 
Merci de votre aide.
Stéphane

mood
Publicite
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Posté le 20-03-2006 à 20:44:31  answer
 

n°18064
Chef APV
Profil : Membre
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Posté le 21-03-2006 à 16:14:20  answer
 

Non, les contrats par abonnement ne sont pas cessibles, contrairement aux contrats au comptant qui le sont.

n°18068
Stalpepane
Profil : Nouveau membre
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Posté le 21-03-2006 à 21:10:39  answer
 

Merci pour cette première réponse mais si je termine de payer le contrat et que je vends la voiture, dans ce cas je ne vois pas la différence entre payer comptant et que le contrat soit cessible et cette solution ?
 
Surtout que dans les conditions générales il n'est pas spécifié que le contrat n'était pas cessible en cas d'abonnement.
 
Merci pour vos avis

n°18069
davidcentr​ale
Génération FP 2004
Profil : Dieu, tout simplement
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Posté le 21-03-2006 à 22:49:10  answer
 

Non ce n'est pas possible. Fallait vraiment payer comptant.

n°18073
Chef APV
Profil : Membre
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Posté le 22-03-2006 à 15:31:03  answer
 

Article 10.2 des conditions générales du Peugeot Contrat Privilèges par Abonnement :
 
"Le contrat cesse de plein droit en cas de revente du véhicule ou, le cas échéant, de cessation de la location."
 
Article 12 des conditions générales du Peugeot Contrat Privilèges au Comptant :
 
"Le contrat étant cessible sans frais supplémentaires, le souscripteur peut le céder à l'acquéreur de son véhicule."


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