Bonjour à tous !!!
 
Est ce que dans le cas du rachat d'un véhicule de location, le véhicule doit passer aux mines ???
 
En général, dans quels cas ont doit faire passer son véhicule aux mines ????
 
Merci d'avance

  Non en cas d'achat d'un véhicule d'occasion tu ne dois pas le passer systématiquement aux mines.
Si tu ne modifies pas ces caractéristiques d'origine, alors pas la peine d'y repasser.
 
Tu ne devrais le présenter (même sans modifs) uniquement si le véhicule provient de l'étranger.
 
C'est mon point de vue je ne suis pas expert en la matière ...
 
 

En résumé passage aux mines seulement si :
- achat d'un véhicule à l'étranger
- modfications du véhicule
- véhicule impropre à la circulation (déclaré épave)  
 
Si vous avez plus d'info ...
 
Mon boss me dit qu'il est obligé de le passé aux mines car c'est un rachat après une location ... :???:

Achat a l'étranger, uniquement si extra communotaire....... car maintenant les homologation sont européenes.
Ton boss parle peut etre d'un véhicule société 2 places qu'il veut racheter pour lui et transformer en 4 places... dans ce cas il faut réhomologuer le véhicule.

 
benigne a raison sur les deux points.
- Maintenant les certificats d'homologation d'un pays d'Europe permettent l'immatriculation en France sans passage physique aux mines.
- Changer une caractéristique essentielle d'un véhicule oblige à passer par une homologation, pas un changement de propriétaire.
 

 
C'est un Partner ... qui va rester en deux place ... puisqu'on l'utilise en utilitaire
 
 
En résumé pour un rachat de location ... pas de passage aux mines sauf si modif mais normalement c'est pas le cas