Règlement

Ce forum est un espace public destiné à l’échange de points de vue, d’expériences et d’opinions, principalement sur l’automobile. Forum-Peugeot.com vous fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation. Forum-Peugeot.com est un site indépendant de la société Automobiles Peugeot, dépositaire de la marque Peugeot. Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites auxquels nous sommes étrangers. Ces contenus sont fournis à titre informatif. L'existence d'un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. Notre responsabilité ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers sur d'autres sites.

ARTICLE 1 : Modalités d’accès et d’inscription

  Pour participer aux discussions vous devez vous inscrire sur le forum. L’inscription consiste à vous choisir un nom d’utilisateur, un mot de passe et à nous fournir une adresse de courrier électronique valide (attention certains fournisseur comme AOL, Hotmail, etc. posent problème pour la réception de l'email de validation). Les autres informations sont facultatives. Forum-Peugeot.com se réserve le droit de supprimer une inscription ou interdire un nom d’utilisateur sur la base d’un pseudonyme contraire à la législation française, aux bonnes mœurs ou aux règles élémentaires de politesse. Un autre motif de refus peut-être une tentative de réinscription d’une personne, suite à son bannissement du forum sous son précédent identifiant usuel.  

ARTICLE 2 : Données collectées

En complément des données que vous indiquez, telle que votre adresse de courrier électronique, lors de votre inscription, ce forum enregistre pour chaque contribution l’adresse IP du l’auteur. Cette adresse est enregistrée dans deux buts.
  • D’une part, permettre la modération du forum, en permettant à l’équipe de modération de détecter une personne utilisant plusieurs comptes afin de nuire à la convivialité des forums ou de contourner un bannissement.
  • D’autre part, cette information pourra être transmise à une autorité judiciaire qui en ferait la demande en vue de l’identification d’un utilisateur.
Ce forum utilise les cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies ne contiendront aucune information que vous aurez entré ci-après, ils servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation en supprimant notamment la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe à chaque message. Nous vous recommandons toutefois d'utiliser le lien de déconnexion si vous accédez aux forums depuis un poste en accès public. L'adresse email est uniquement utilisée afin de confirmer les détails de votre enregistrement dont votre mot de passe. Elle peut aussi être utilisé pour vous envoyer des messages d’alerte dans le cas où vous auriez activé « Toujours m’avertir des réponses » ou « M'avertir des nouveaux Messages Privés » dans votre profil. Forum-Peugeot.com se refuse de vendre sa base de donnée d'adresses de courrier électronique à des tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification – lorsqu’elles sont inexactes - aux données à caractère personnel vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier aux administrateurs du forum, mais sachez qu’il vous est possible à tout moment de modifier de vous-même les informations contenues dans votre profil.  

ARTICLE 3 : Règles à respecter en matière de contributions

Au titre de fournisseur de service, nous ne pouvons être tenus responsables du contenu des messages envoyés par les utilisateurs. Ces derniers n'engagent que leurs auteurs. Vous êtes responsable du contenu de vos messages. Nous vous rappelons que les messages que vous postez peuvent être lus par tous librement. Les règles suivantes s’appliquent au texte du message mais également aux images et aux liens hypertextes que vous insérez. Nous vous prions d'écrire dans un français correct et facilement compréhensible. Les abréviations, l'argot, le langage SMS, ainsi que les expressions spécifiques aux services de messagerie instantanée (chat, etc.) sont à proscrire. Il est demandé aux utilisateurs du forum de veiller à ne pas s'écarter du thème du sujet ou du forum dans lequel ils postent. Le forum est divisé en sections, chacune ayant un thème propre. Evitez donc les hors sujets et choisissez la section appropriée pour votre message. Certaines sections disposent de ses propres règles, nous vous invitons à les lire avant d’intervenir. De même, le sujet que vous comptez aborder à déjà peut être fait l’objet d’une discussion il y’a peu. N’hésitez pas à vous servir du moteur de recherche. En cas de doute sur la conformité d’un message avec les présentes conditions d’utilisation, vous pouvez demander l’avis d’un modérateur avant de poster votre contribution. Vos contributions doivent respecter la législation française, les bonnes mœurs et les règles élémentaires de politesse. D’une manière générale vous devez rester courtois entre vous, faire preuve de respect envers les autres participants que se soit en public ou en privé. Nous attirons votre attention sur le fait que la diffamation portant atteinte à un constructeur automobile, un équipementier ou toute personne physique ou morale est strictement interdite. En cas de plainte d’un tiers, Forum-Peugeot.com sera dans l’obligation de fournir l’adresse IP et d’adresse mail de l’auteur. De plus, le dénigrement grave envers une marque automobile ou toute autre entreprise est passible de sanction. Il est également demandé à chaque membre de veiller à respecter le Code de la propriété intellectuelle. Nous vous rappelons qu'il est strictement interdit de publier du contenu, des photos, des vidéos, de la musique ou des illustrations dont les droits de diffusion ne sont pas libres. Ce forum est exclusivement réservé aux particuliers. Les messages destinés à promouvoir un site Web personnel, à but publicitaire ou lucratif sont proscrits. Les professionnels ou webmestre souhaitant établir un partenariat sont invités à prendre contact avec l’équipe de modération. L'équipe de Forum-Peugeot.com peut supprimer sans préavis tout message ne respectant pas ces règles élémentaires. Vos messages sont stockés sur le forum sans limite de temps. Vous pouvez les supprimer ou les modifier en utilisant la fonction «éditer/supprimer ce message » disponible dans chacun de vos messages postés. Toute information ou contenu que l'utilisateur peut soumettre ou importer peut être vérifié par un membre de l'équipe. L'utilisateur est invité à ne soumettre aucun contenu de nature privé ou confidentiel. En vous exprimant dans l'une des sections du site, vous cédez expressément et gracieusement à Forum-Peugeot.com tout droit de propriété intellectuelle y afférant.  

ARTICLE 4 : Modération

Un modérateur est susceptible de supprimer sans préavis toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire aux règles précitées dans l’article 3. Toutefois, ce forum étant modéré à posteriori, c’est-à-dire après la publication des messages, il leur est impossible de passer en revue toutes les contributions. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment le point de vu de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs (excepté les messages postés par eux-mêmes). Par conséquent, l’équipe de modération ne peut pas être tenus pour responsables. Néanmoins, elle se réservent le droit de transmettre les informations vous concernant aux autorités compétentes si nécessaire. Les messages que vous postez peuvent être modérés s'ils n'étaient pas conformes aux présentes conditions d’utilisation. Le rôle des modérateurs et administrateurs est de veiller au bon respect des règles établies dans l’article 3 qui ont en particulier pour but de faire respecter le droit des tiers et la réglementation française, et bien entendu de veiller au bon déroulement des discussions. Si malgré tous les moyens mis en œuvre vous constatez un message litigieux, vous pouvez prévenir un modérateur grâce au lien «avertir les modérateurs en cas d’abus» symbolisé par un point d’exclamation en précisant le motif, ou en le contactant via message privé.  

ARTICLE 5 : Sanctions

Un message contraire à la charte pourra être modifié sans avertissement. La modification peut concerner une partie ou la totalité du message. Outre cela, l’utilisateur postant un message contraire aux règles de l’article 3 s’expose à un bannissement temporaire ou définitif d'une partie du forum selon la gravité de ses actes (premier avertissement ou récidiviste). Durant la durée d'un bannissement temporaire, l’utilisateur ne pourra plus poster de contributions mais pourra se connecter avec son compte, consulter ses messages privés et les forums. En cas de bannissement définitif, il ne pourra plus se connecter avec son compte qui pourra au besoin être définitivement supprimé. Quelque soit la nature du bannissement, les modérateurs ne sont pas tenus de se justifier. Le forum constitue un lieu privé ouvert au public sous la responsabilité de l'équipe de Forum-Peugeot.com qui en détermine librement les modalités de fonctionnement et d'utilisation et qui peut donc prendre les initiatives nécessaires au bon fonctionnement du forum de discussion. En cas de litige avec un modérateur concernant une sanction, sa décision ne peut pas être contestée publiquement. Pour une médiation veuillez contacter par messages privés ou par mail les administrateurs du forum. En acceptant ces conditions d’utilisation, vous vous engagez à respecter leur autorité, en même temps que les règles établies dans ces conditions d’utilisation.  

ARTICLE 6 : Particularités des petites annonces

Une section spécifique permet aux utilisateurs de passer des petites annonces automobiles, moto et leurs accessoires. Toute annonce pour du matériel n'entrant pas dans ces catégories, illicite ou suspect sera supprimée sans préavis. Les messages de petites annonces diffusés en dehors de cette section seront supprimés. Ce service est réservé aux particuliers uniquement. Les professionnels ou les marchands ne doivent en aucun cas utiliser ce forum à des fins commerciales ou publicitaires. Il est impératif de préciser l’état du véhicule et sa description. Nous vous rappelons qu’il est strictement interdit de vendre un véhicule modifié ou accidenté sans en avertir l’acheteur. Nous vous déconseillons de publier votre numéro de téléphone. En cas de préjudice, Forum-Peugeot déclinera toute responsabilité.

En sus de cette section ouverte à tous les particuliers, une section destinée aux collaborateurs du groupe PSA possédant un véhicule de la marque PEUGEOT est mis à leur disposition. Pour pouvoir mettre une annonce, il faut être membre du forum, collaborateur du groupe PSA Peugeot Citroën et faire une demande d'accès à cette section du forum. Pour cela :
  1. Envoyez un message privé à l'un des modérateurs de la section ou à un des administrateurs.
  2. Précisez dans votre message : nom, prénom, adresse mail en @mpsa.com ou peugeot.com, site d'affectation (ces informations resteront confidentielles et ne seront pas divulguées. Elles nous permettent de valider votre statut de collaborateur et ne seront pas conservées).
  3. Nous vérifierons les informations.
  4. Si tout est OK après cette vérification, vous pourrez mettre en ligne vos annonces.
Les annonces sont d'office verrouillées mais elles restent bien sûr visibles par tous. Pour avoir plus d'infos, les acheteurs contacteront le vendeur par message privé ou email.

ARTICLE 7 : Propriété intellectuelle et confidentialité

Le fournisseur de ce service est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu de son site Internet, et ce dans le monde entier. Le fournisseur de service consent à l'utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif. Toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation, sous quelque forme même partielle, est strictement interdite. Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse du fournisseur de service, l'internaute s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur le site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. Les utilisateurs de forums privés sont soumis à une clause de confidentialité. Le fournisseur de ce service ne pourra être tenu responsable si un utilisateur d'un forum privé venait à rendre public des informations. Le fournisseur de service se réserve le droit d’exercer des actions légales pour toute information initialement contenue dans un forum privé et rendue publique.

En vous inscrivant sur ce forum, vous vous engagez à respecter ses règles, en même temps que les décisions des administrateurs et modérateurs.

Les Administrateurs et modérateurs de Forum-Peugeot.com

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