3008 société et wltp

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nemausien

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4 Novembre 2017
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Bonjour,

souhaitant louer (lld) un véhicule de fonction pour mon commerce, et plus précisément une 3008 j'ai vu mon ardeur freinée quand j'ai pris connaissance de la wltp, bien que je trouve la démarche intéressante car on sera à l'avance la consommation "plus proche de la réalité" il y a une vrai interrogation sur l'impact de la TVS.
barème 2018 http://www.kilometresentreprise.com/La-TVS-2018-va-augmenter-trois-fois


prenons le cas du "trés" économe blue hdi 120
le constructeur donne 4.0L de moyenne et l'adac 5.2L réel ce qui est au final plutôt pas mal.
coté TVS on passe de 108 G à 141G soit de 438€ à 1833 € / an!

prenons maintenant le cas de son frère en essence le puretech 130
tests wltp sur modèles PSA
http://www.largus.fr/actualite-automobile/consommation-de-carburant-en-usage-reel-les-premiers-resultats-de-psa-7954385.html


il est donné pour 4.9 L soit 117 de CO2 pour un wltp de 7.6L et 182 G :sleep:
soit une TVS qui passerait de 526€ à 3549€ :ouch:


La question finale est :
Quelqu’un sait si le barème sera appliqué en l'état (equivalence cout/nouveau co2) car si c'est le cas il va y avoir un massacre dans les TPE voir PME..

Du coup j'hésites franchement à me lancer sur un véhicule de ce gabarit :( , surtout que je souhaitais partir le THP 165...

difficile de savoir vers quoi se diriger du coup.
 

La nouvelle norme WLPT s'applique au 01/09/2017 pour les nouveaux modèles et un an plus tard pour tous . Les cartes grises des véhicules disons 3008... immatriculés entre le 01/09/17 et le 31/08/18 ne vont pas être modifiées , en toute logique la TVS ne devrai pas être impacter .
 

Attention à ne pas tout mélanger. Certes WLTP remplace progressivement NEDC pour l'homologation. Mais l'homologation WLTP ne sera la référence pour le calcul du malus (et sûrement de la TVS) qu'à partir du 1er janvier 2019.
Les nouvelles homologations se font en WLTP (depuis sept 2017), mais une conversion NEDC est appliquée jusqu'à la fin 2018 pour ne pas trop désavantager les nouveaux modèles.
Les chiffres "officiels" des émissions de CO² devraient augmenter de 10 à 15% pour la plupart des véhicules ... mais seulement en 2019 quand NEDC aura totalement disparu et sera remplacé par WLTP.

Quant aux tests cités par l'Argus, il s'agit de tests de type RDE (conditions réelles). Rien à voir avec WLTP qui reste un protocole appliqué en laboratoire.
A partir du 1er janvier 2019, les constructeurs devront fournir à leurs clients les chiffres WLTP (pour le calcul du malus) et les chiffres RDE à titre indicatif.

Quant à la TVS, cela fera un peu mal en 2018, un peu plus en 2019, mais un véhicule déjà immatriculé ne sera pas impacté par la nouvelle norme d'homologation car une fois le véhicule immatriculé, son niveau de CO² inscrit sur la carte grise ne change pas.

Pour prendre un exemple théorique :
- homologation NEDC : 100 g
- homologation WLTP : 115 g
- test RDE : 150 g

Véhicule homologué avant 2017 : 100 g
=> chiffre valable jusqu'au 31 dec 2018

Véhicule homologué à partir de fin 2017 (WLTP avec conversion NEDC) : 102 à 105 g
=> chiffre valable jusqu'au 31 dec 2018

Véhicule vendu en 2019 : 115 g
=> tous les véhicules homologués en NEDC doivent passer le WLTP

En 2019, le malus et la TVS risquent de faire mal, sauf si les constructeurs trouvent une astuce pour faire baisser les chiffres WLTP. A priori, l'hybridation 48 volts (dit mild-hybrid ou hybridation légère) pourrait arriver en masse sur le marché car elle devrait faire baisser les chiffres WLTP de 10% environ.
 

ok merci bien pour toutes ces précisions.



mon inquiétude était bien de savoir si ils allaient modifier la valeur CO2 de la carte grise du véhicule les années suivantes de la LLD, si je comprends bien ça ne sera pas le cas.
Admettons que je souhaites attendre 2018 ou 2019 pour effectuer cette LLD cela sera fait en toute transparence je pourrais à l'avance calculer ma TVS.
Le seul risque peut être du coup les problème des délais.. qui souvent atteignent 6 mois imaginons que je commande une 3008 avec 135G de CO2 en sept 2018 et que je l'a reçoive en février 2019 ,quel sera le taux de CO2 sur la carte grise?
 

Le seul risque peut être du coup les problème des délais.. qui souvent atteignent 6 mois imaginons que je commande une 3008 avec 135G de CO2 en sept 2018 et que je l'a reçoive en février 2019 ,quel sera le taux de CO2 sur la carte grise?
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C'est une bonne question en effet. Et j'en ai aucune idée ! Quand il s'agit de taxes, il faut s'attendre au pire :heink:
 

C'est une bonne question en effet. Et j'en ai aucune idée ! Quand il s'agit de taxes, il faut s'attendre au pire :heink:
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Faut qu'tu craches, faut qu'tu payes
Faut qu'tu craches, faut qu'tu payes
Pas possible que t'en réchappes,
Nous sommes les frères qui rapent tout...

[:sniper:6]
960x614_inconnus-clip-rap-tout-1991


:lol:
 

Je reconnais là Macron, Philippe et Le Maire lors de la garden party Halloween du 31...
Incroyable ressemblance prémonitoire... :ouch:
 

On ne va pas repasser à l’homologation un véhicule déjà vendu! Si tu achète un THP 165, tu l’achète avec le CO2 actuellement annoncé, et ça à vie!
 


On ne va pas repasser à l’homologation un véhicule déjà vendu! Si tu achète un THP 165, tu l’achète avec le CO2 actuellement annoncé, et ça à vie!
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C'est pas la question.
La question, c'est quid d'une homologation differente entre la commande et la livraison.

Actuellement, les constructeurs semblent devancer le problème en procédant à de nouvelles homologations.
 

Ce qui sera indiqué sur la CG sera ce qui sera indiqué sur le certificat d'homologation (qui sert pour la 1ère immat, en France), et qui aura donc la valeur de la dernière homologation réalisée, au moment de la construction de la voiture (donc ni au moment de la commande, ni au moment de la livraison)
 

C'est assez complexe car sur le bon de commande il est indiqué le grammage co2. Donc, sauf contrainte technique légale et obligatoire, cela vaut aussi engagement du constructeur.
S'il ne sera pas impossible de négocier l'eventuelle difference de malus pris en charge par la CC/Constructeur, ce sera évidemment impossible concernant la TVS. Donc, dans le cas d'un achat pro, il faut etre tres prudent.
 

Perso, sur mes bons de commande n'apparait pas le grammage co²
Est-ce que c'est uniquement pour les achats pro ?
 

Sur le mien c'est indiqué, en gras 129 g/km (en date du 03/10/17)

Edit : C'est un contrat de LLD pro, j'avais oublié de préciser
 

Perso, sur mes bons de commande n'apparait pas le grammage co²
Est-ce que c'est uniquement pour les achats pro ?
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La Taxe Véhicule de Société c'est pour les professionnels qui récupère la TVA sur le carburant.
Je te donne d'un côté et je récupère de l'autre...
 

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pas forcement, sur un véhicule essence on ne peut pas récupérer de TVA et dans le cas de véhicule de fonction (5Places) c'est limité à 80% de la TVA sur le diesel.
 

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