Délai maxi entre flash et reception amende ?

Discussion dans 'Discussions générales' démarrée par Bruno, 2 Septembre 2005.

  1. Bruno

    Bruno Administrateur
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    Voilà, je viens de recevoir aujourd'hui une contravention pour un excès de vitesse du 20 mai 8) Puis la contetester à cause du délai ? Vont ils me faire payer la majoration ? Dois-je envoyer l'envelloppe avec le cachet de la poste pour prouver le retard ?
     
  2. BenIGNe

    BenIGNe Dieu, tout simplement

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    Je connais des personnes qui ont reçu 1an après.....
    Le délais court a réception de la lettre je crois.
     
  3. davidcentrale

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    oui c'est bien evidemment à la reception de la lettre. Logique. (pour le paiement minoré bien sur)
    Pour la contestation à cause du délai, impossible, le délai est d'un an.
    Grave l'exces ?
     
  4. Bruno

    Bruno Administrateur
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    127 au lieu de 110 :/ radar dans un break gris planqué après un pont sur la A71 après une zone de travaux 10 mètres avant le panneau fin d'interdiction, classique quoi :) a mon avis ce jour là ils ont du amortir au moins 2 radars auto :D
     
  5. BenIGNe

    BenIGNe Dieu, tout simplement

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    Vu le délai, ça doit etre un bon vieux radar a photo argentique......
    En tout cas classique... cash machine.
    Quand je les entends se plaindre que les radars auto ont été a peine amorti en 1an.... je suis vert. Un truc renatble en 1an, c'est exceptionel!!!!
     
  6. Bruno

    Bruno Administrateur
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    est ce que je dois envoyer l'envelloppe avec le cachet de la poste pour prouver le retard ?
     
  7. BenIGNe

    BenIGNe Dieu, tout simplement

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    Je pense pas, tu renvoies ton chèque du montant minoré tout de suite et pis c'est tout....
    C'est pas marqué à payer avant le 25mai....
    Mais dans les Xjours a récéption du courrier.
     
  8. TofDom

    TofDom Lion Hors catégorie

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    Hello la compagnie.

    Légalement (j'avais fait des recherches car j'ai reçu un PV le 1er Avril 2005 pour un excès datant du 29 décembre 2004), un PV (flash) peut être envoyé 1 an après la date du flash.

    Par contre à partir de la date de réception du courrier, enfin bien vérifier sur le courrier, il y a la date d'EDITION du courrier, qui elle fait foi pour le délai de paiement minoré et majoré.
     
  9. volcome

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    Excés de vitesse le 17 Février 2005 amende reçu le 09 septembre 2005 la seul solution le faire sauté enfin si possible :W
     
  10. davidcentrale

    davidcentrale Modérateur

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    Avez vous vu qu'un avocat parisien a fait part d'un défaut sur les PV. Ils sont déclarés illégaux car le PV n'indique pas le sens de circulation ni le PK.
    Ceux qui ont payé , c'est foutu , pour les autres renseignez vous sur les démarches.
     
  11. crazy driver

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    Maintenant les PV sont rectifiés hélas
     
  12. domi67

    domi67 Lion de l'univers

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    Une peite question : les PV, on les reçoit en recommandé ? :rolleyes:
     
  13. crazy driver

    crazy driver Lion de l'espace

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    pourquoi tu as quelquechose à te reprocher ?? :rolleyes:
     
  14. domi67

    domi67 Lion de l'univers

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    pourquoi tu as quelquechose à te reprocher ?? :rolleyes:


    J'ai un petit doute datant d'il y a un mois..... :oups:
     
  15. Haddock

    Haddock Lion de Bronze

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    oui en recommandé mon cher...... ca calme quand tu ouvre la lettre...... :oups:
    Ame sensible et cardiac s'abstenir... :evil:

    Ca fait mal les PV une 82 pour 50 et une 78 pour 50...... (j'ai enlevé les 5 km/h) plus que 7 points......... :oups:
     
  16. nsi

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    Pour être précis, il existe un délai de prescription pour une amende. Il est d'un an mais est assorti d'une condtion exprès : qu'il n'y ait pas eu d'acte de procédure pendant ce délai.

    Un acte de procédure est par exemple une demande d'enquête émanant de l'Officier du Ministère Public. Attention ! Une lettre de ta part demandant où en est la procédure suffit à refaire partir une nouvelle période d'un an :(
     
  17. Haddock

    Haddock Lion de Bronze

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    Voila ce qui m'est arrivé il y a pas si longtemps avec ma clio DCI.
    maintenat j'en rigole!! :lol:
    je suis parti de mon travail à 16h30, tranquille, 10 km plus loin je loupe ma route, je m'en aperçoit et donc , rentré dans la commune de villebernier juste a l'entrée, je fais demi tour a un endroit ou j'en ai le droit.
    je continue ma route , tourne à gauche et recupere mon chemin....
    presque arrivé a mon domicile en vendée à 150 km du lieu du drame, mon papa m'appelle: franck tu as encore fait le Con, les gendarmes te recherche, tu es en delit de fuite (dire des gendarmes), ils sont venu a la maison!
    mon permis etant a mon ancienne adresse, chez mon pere, il n'ont rien trouver de mieux que si deplacer!
    pendant,ce temps... les gendarmes m'avait pris au radar a 83 pour 50 et ayant cru que je les avaient vu, lance deux motos a ma poursuite....ne me retrouve pas, et oui j'ai tourné! puis les motards ayant soit disant pris des risques (c'est ce qu'il on dit a mon pere)file jusque chez moi.
    j'appelle donc la gendarmerie 19h 10, non monsieur l'adjudant est parti , rappeler demain matin!
    apres une bonne nuit de sommeil, (bof) je rappelle l'adjudant et tout s'arrangent, il n'a meme pas posé de questions, etrange...
    "sauf vous passerz jeudi au poste pour votre amande"! voila
    enfin, jeudi arrive , on me dresse mon pv et la il y a une case qui n'est pas rempli, le modéle de la voiture!!
    donc la questions est vice ou pas?
    merci de m'avoir lu!!!
     
  18. nsi

    nsi Lion d'Argent

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    :non: un PV n'est jamais envoyé en recommandé. Une décision de Justice peut l'être par contre (ordonnance pénale de condamnation sans comparution).
     
  19. nsi

    nsi Lion d'Argent

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    83 pour 50 tu n'y es pas allé de main morte :eek:

    Mais bon ce n'est pas ta question. Le N° d'immatriculation est-il correct sur ton PV ? As-tu signé quelque chose ? As-t payé quelque chose ? L'amende t'a-t-elle été remise en mains propres ?
     
  20. Haddock

    Haddock Lion de Bronze

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    c'etait en AVRIL 2005!!!! désolé j'ai oublié de preciser , maintenant c'est du passé!
    pour la fin la chtite case j'ai fermé ma gueule et payer ce foutu pv. :evil:
     
  21. Haddock

    Haddock Lion de Bronze

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    c'etait en entrer du bourg juste aprés le panneau en légère courbe a droite une fois sortie de la courbe BINGO!! tu ne pouvais pas les louper!!
     
  22. nsi

    nsi Lion d'Argent

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    Si tu as payé tu ne peux plus rien faire. Mais de toutes façons, si le PV t'a été remis en mains propres tu ne peux contester la petite case.
     
  23. crazy driver

    crazy driver Lion de l'espace

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    poisson d'avril non :D
     
  24. Haddock

    Haddock Lion de Bronze

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    Ben non mais parfois les gendarmes exagère...... quand il son arrivé chez mon père, ils on pris mon frangin pour moi qui n'a que 14 ans mais qui mesure deja 1,70m, bref il lui on meme dit que j'avais fait demi tour au frein a main.....
    Et deviner comment s'appelait l'adjudant chef?? :W
     
  25. domi67

    domi67 Lion de l'univers

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    :non: un PV n'est jamais envoyé en recommandé. Une décision de Justice peut l'être par contre (ordonnance pénale de condamnation sans comparution).


    OK merci. :chinois:
     
  26. tit26

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    Gerber ? ou Cruchot ???
     
  27. Haddock

    Haddock Lion de Bronze

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    LEMORT...........................................................
     
  28. tit26

    tit26 Peugeot Addict

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  29. Haddock

    Haddock Lion de Bronze

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    ZRF il y peut rien et moi non plus!!!!!!!!! :lol:
     
  30. davidcentrale

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    Moi j'ai eu un superbe flash dans la gueule ce soir. Sur le périph. J'ai rien compris. J'avais le limiteur enclenché à 80 pour 80 !!! . Et je me suis aperçu qu'il y avait une moto à "donf" sur la file de droite (moi sur celle de gauche pepere ). Mais je l'ai vraiment pris en pleine poire. Ca m'a carrement ebloui les yeux. Alors j'espere que je vais rien recevoir parce que là c'est limite. Ca serait vraiment le comble de se faire taper au flash à un endroit ou je passe tous les soirs, et qu'en plus je mets le limiteur (surtout le soir) sur le periph pour pas etre emmerdé par un dépassement involontaire de la vitesse. :/
     

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