Hausse TVA sur mon contrat maintenance

riclems2008

Membre
29 Juin 2013
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Bonjour tout le monde,

J'ai signé fin Juin 2013 un contrat maintenance sur 60 mois pour ma 2008 pour un coût de 44.71 euros/mois.
Or désagréable surprise de voir que depuis Janvier 2014, ma mensualité est passée à 44.86 euros.
J'ai appelé Crédipar, et la personne m'a dit que c'était normal suite à la hausse de la tva, et que cela est indiqué sur les conditions générales du contrat! Si jamais la TVA augmente, la mensualité aussi! J'ai vérifié les conditions, et rien n'est indiqué sur le sujet.

Pourtant j'ai signé ce contrat en 2013 et il est bien stipulé sur mon contrat et sur l’échéancier que je payerais 44.71 euros chaque mois pendant 5 ans!!!

De plus, je n'ai pas recu d'avenants suite à cette hausse, ni un courrier m'en informant.

Est-ce que quelqu'un sur le forum est aussi concerné par cela?
Et est-ce que cette tva peut se répercuter sur les prochains mois malgré la signature du contrat en 2013?

Merci à tous
 

:coucou:


AMHA il n'y a rien à faire d'après les différents reportages vu à la TV, chacun est libre de reporter ou non l'augmentation sur le consommateur :sweat:
 

C'est vrai que 15 centimes par mois c'est pas la ruine et qu'ils auraient pu la prendre en charge.

Mais bon, 1,8 € par ans, je suis sur que tu ne te poses pas la question quand tu les mets dans un parcmètre ;)
 

C'est vrai que 15 centimes par mois c'est pas la ruine et qu'ils auraient pu la prendre en charge.

Mais bon, 1,8 € par ans, je suis sur que tu ne te poses pas la question quand tu les mets dans un parcmètre ;)

soit le cout d'une demi-cigarette .... (Juste histoire de relativiser : 10 cigarettes/jour => 3,5€/jour => 1277,50€/an, ou encore 0,12l de gazole à 1,30€/l soient 200m parcourus à 6l/100).

Et pourquoi ce serait à l'entreprise de prendre en charge une hausse SUBIT ?
 

Et pourquoi ce serait à l'entreprise de prendre en charge une hausse SUBIT ?

[:remboses:8]


c'est ce qu'à essayer de faire croire notre FH :pt1cable:


tu parles Charles qu'ils vont tous le répercuter sur le consommateur :sweat: :pt1cable:
 

Pourtant j'ai signé ce contrat en 2013 et il est bien stipulé sur mon contrat et sur l’échéancier que je payerais 44.71 euros chaque mois pendant 5 ans!!!
Sur ton contrat tu as probablement marqué que le taux de TVA appliqué est de 19,6%... c'était le taux au moment de la signature du contrat ;) .
 

[:remboses:8]


c'est ce qu'à essayer de faire croire notre FH :pt1cable:


tu parles Charles qu'ils vont tous le répercuter sur le consommateur :sweat: :pt1cable:

Bouygues Telecom n'a pas touché à ses tarifs. [:grenouillette:2] C'est l'exemple que j'ai en tete car je suis concerné et que j'ai reçu l'info à ce sujet. Je pense que des exemples comme ça, il y en a plein.
Apres, on est d'accord que c'est peanuts.
 

Normalement il n'y a pas la possibilité pour riclems2008 de pouvoir résilier sans frais son contrat dans les 4 mois, puisqu'il est de ce fait modifié à l'encontre de l'intérêt du consommateur ?

C'est pour cette raison que la plupart des opérateurs télécom n'augmentent plus les tarifs suite à la TVA, car pour ceux qui sont engagés, cela permet de partir gratuitement même après 1 mois.