immatriculation plaque rouge

bollo

Peugeot Addict
16 Février 2015
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Bonjour à tout le Forum,
Il y a un garage dans ma région qui me propose de me vendre une 308 d'occasion, qui m'intéresse, mais qui est immatriculée avec une plaque rouge . ( véhicule d'exportation pour 1 année ).
Ma question: si j'achète ce véhicule, est-ce que au changement de plaque à la date indiquée, je ne vais pas devoir payer un surplus pour avoir une plaque d'immatriculation normale ?
Merci d'avance pour vos infos.
Cdlt.
 

L'immatriculation dans la série TT est réservée aux véhicules automobiles de tourisme acquis neuf en France en exonération des droits de douane et de la TVA, en vue de leur exportation.
La durée de l'immatriculation dans la série TT est limitée à 1 an.
Étant donné que vous passez par un professionnel de l'automobile, toutes ces questions doivent lui être posées préalablement à la vente.
L'immatriculation en régime TT répondant à une réglementation très stricte, vous pourriez en effet devoir régulariser la TVA.
La source http://www.caradisiac.com/Je-souhai...roprietaire-de-ce-genre-de-vehicule-51489.htm
 

Le garage va te le vendre TTC et te mettra de nouvelles plaques (normales), tu n'as pas à t'inquiéter du fait qu'il soit en plaque rouge, ça ne te concerne pas.
 


C'est typiquement le genre de cas qui donne lieu à des fraudes, donc il faut impérativement demander au garage qu'il s'occupe des formalités d'immatriculation définitive, et te la livre avec carte grise et plaque "normale".
 

A préciser Noir Sur Blanc sur la commande que tu signes : "carte grise et immatriculation comprise".
Et surtout vérifier à la livraison avant de donner les sous.

Ce serait con d'avoir des surprises.

STR.
 

Ce sujet a été déplacé de la catégorie Peugeot 308 (T9 2013/--) vers la categorie Services et vie pratique par Manec
 

Bonjour à tous,
Merci infiniment à tous pour vos réponses et vos infos importantes que vous me donnez.
Encore merci à tous.
Cdlt.
 

Les TT constructeurs sont destinés aux expatriés qui rentrent en métropole pour les vacances.La carte grise est à leur nom mais c'est le constructeur qui gère tout. C'est une sorte de location déguisée.
J'ai acheté déjà beaucoup de TT et ce sont souvent d'excellentes voitures qui ont roulé peu de temps ( 2 mois voire moins puisqu'elles ont souvent moins de 5000 kms)
Lorsque la Sodexa reprend la voiture,elle est déclarée aux douanes et la TVA est payée par Peugeot.

Il n'ya donc aucun risque .

http://www.peugeot-openeurope.com/fr/ Pour info