Manuel Français si achat véhicule étranger "neuf"

merci nsi au moins ça prouve que j'avais pas tord comme certains n'en dermordaient pas
 

son post ne prouve rien du tout car il ne fait que cité l'article mais n'apporte rien pour les véhicules venant de l'export vendu EN France :kaola: :pt1cable: :pt1cable:
 

Ces dispositions s'appliquent pour une importation de véhicule dès lors que le mandataire a son siège social sur le sol Français et que, de ce fait, le bien est commercialisé en France. La seule exception est que la mention d'une notice dans une langue étrangère soit indiquée sur le bon de commande. Tout ceci a été confirmé par une Jurisprudence constante (que je n'ai pas le temps de chercher).

son post ne prouve rien du tout car il ne fait que cité l'article mais n'apporte rien pour les véhicules venant de l'export vendu EN France :kaola: :pt1cable: :pt1cable:
manec tu as un problème de vue ou de foi (il n'y a pas de faute d'orthographe) :sarcastic:
 

Ces dispositions s'appliquent pour une importation de véhicule dès lors que le mandataire a son siège social sur le sol Français et que, de ce fait, le bien est commercialisé en France. La seule exception est que la mention d'une notice dans une langue étrangère soit indiquée sur le bon de commande. Tout ceci a été confirmé par une Jurisprudence constante (que je n'ai pas le temps de chercher).

:non: :non:

ça dit juste une chose et son contraire :spamafote:

et encore c'est hors article de loi, la phrase citée :spamafote:



edit: n'oublie pas aussi une citation:

"parigot tête de veau, bretons têtes de cons" [:francis:1] [:francis:1]

moi j'suis breton et fier de l'être [:francis:1]
 

manec tu as un problème de vue ou de foi (il n'y a pas de faute d'orthographe) :sarcastic:


la question qui reste maintenant c'est :
La seule exception est que la mention d'une notice dans une langue étrangère soit indiquée sur le bon de commande.

seul pourra nous répondre l'auteur du topic qui a un bon de commande en main ou d'autres d'ailleurs aussi ;)
 

:non: :non:

ça dit juste une chose et son contraire :spamafote:

et encore c'est hors article de loi, la phrase citée :spamafote:



edit: n'oublie pas aussi une citation:

"parigot tête de veau, bretons têtes de cons" [:francis:1] [:francis:1]

moi j'suis breton et fier de l'être [:francis:1]
Ce n'est pas le contraire. la Loi citée n'est pas d'ordre public, ce qui signifie qu'elle peut être "contredite" par un contrat. Et la Jurisprudence le reconnait clairement (toujours hors texte de Loi). Je reconnais que c'est assez imperméable pour un non-juriste.

Quant au dicton :

1 - Je ne suis pas Parigot :D
2 - Je suis marié avec une bretonne dont le nom de jeune fille signifie "tête de bois" :D :D Donc Breton de coeur et fier de l'être aussi !!! Bevet Breizh !
la question qui reste maintenant c'est :
La seule exception est que la mention d'une notice dans une langue étrangère soit indiquée sur le bon de commande.

seul pourra nous répondre l'auteur du topic qui a un bon de commande en main ou d'autres d'ailleurs aussi ;)
En effet :chinois:
 

Du coup, sur le bon coin on trouve des manuels dans toutes les langues : néerlandais, allemand, espagnol.

Je ne suis pas sur que ça se vende bien ;)
 

Bonsoir,

Pour ma part véhicule acheté via mandataire en provenance des Pays Bas, le manuel était en hollandais. Je l'ai acheté en français via sur le net ( Le bon coin ou Ebay) , je ne me souviens plus.


Bonne soirée