Valeur CO2 WLTP

fred924

Lion de Bronze
22 Août 2014
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Bonjour,

Vu le nouveau barème du malus CO2 applicable à partir du 1er mars, il serait intéressant de connaître les nouvelles valeurs des émissions de CO2 liées au cycle WLTP.
Mais on ne les trouve nulle part...
Certains mandataires mentionnent une valeur à 152 grammes pour le PT130 EAT8, ce qui se traduirait par un malus à 360 euros ! Énorme pour une motorisation qui était jusque-là toujours exemptée de malus.
Est-ce quelqu'un aurait connaissance de ces nouvelles valeurs applicables pour toute immatriculation d'un véhicule neuf à compter du 1er mars ?
J'imagine que cette incertitude impacte lourdement les ventes de ce début d'année...
 


Attention : le barême du 1er mars ,'est pas celui "full" WLTP. Donc ne pas mélanger les choux et les carottes, aussi
 

Attention : le barême du 1er mars ,'est pas celui "full" WLTP. Donc ne pas mélanger les choux et les carottes, aussi
Qu'entends tu par full WLTP ?
Aurais-tu une valeur valable à compter du 1er mars à nous communiquer ?
 


Bonjour
Pour le mien: 3008 - 1.6 PureTech 180 GripControl actuellement le malus est de 650 €, à partir du 1er Mars le malus passera à un peu +1500€, je fais faire la carte grise par anticipation avant le changement de mon véhicule.
Le CC à reçu les nouveaux tarifs des malus WLTP corrélés ce week-end est certain véhicule ne se vendront plus, frappés d’un malus de 10.000€.
Mais peut être que la mesure risque d’être reportée à 2021, pas sûr mais dans les placards de discussion.
 

C’est bien 152g en WLTP. (Source site belge)
Si cette valeur est confirmée, ça se traduirait par un malus à 360 € pour le moteur essence le plus courant de PSA et qui jusqu'à maintenant était toujours situé juste en dessous du seuil malus... Si c'est ça, les ventes du PT 130 risquent de baisser fortement.
 

Qu'entends tu par full WLTP ?
Aurais-tu une valeur valable à compter du 1er mars à nous communiquer ?
Je me suis emmêlé les crayons dans les dates, qui fluctuent sans cesse.
Est-on sûr que le passage au WLTP se fasse au 1er mars ? Certains parlaient de juin, d'autres de juillet et enfin certains de mars.
Je n'ai pas vérifié ce qui a été décidé finalement dans la loi de finances 2020
Dans le tarif 20A, il est indiqué 151-153 pour un 3008 PT130 EAT8, la valeur étant dépendante de la version choisie ainsi que des options présentes sur le véhicule
Pour un PT130 BVM6, les valeurs vont de 144 à 147.
Etrangement, ce modèle qui est actuellement malusé (car 113 Gr CO² NEDC) aura moins de grammes WLTP que la version EAT8, qui est elle actuellement à 109 grammes NEDC.
 

Si cette valeur est confirmée, ça se traduirait par un malus à 360 € pour le moteur essence le plus courant de PSA et qui jusqu'à maintenant était toujours situé juste en dessous du seuil malus... Si c'est ça, les ventes du PT 130 risquent de baisser fortement.

Un malus de 360 EUR, ça reste dans ce qu'on appelle le tolérable par les clients. Surtout quand on sait que ça peut monter jusqu'à 20000. Donc, pas trop de baisse à craindre sur les 3008/5008. C'est plus risqué sur le 180.
 

Je me suis emmêlé les crayons dans les dates, qui fluctuent sans cesse.
Est-on sûr que le passage au WLTP se fasse au 1er mars ? Certains parlaient de juin, d'autres de juillet et enfin certains de mars.
Je n'ai pas vérifié ce qui a été décidé finalement dans la loi de finances 2020
Dans le tarif 20A, il est indiqué 151-153 pour un 3008 PT130 EAT8, la valeur étant dépendante de la version choisie ainsi que des options présentes sur le véhicule
Pour un PT130 BVM6, les valeurs vont de 144 à 147.
Etrangement, ce modèle qui est actuellement malusé (car 113 Gr CO² NEDC) aura moins de grammes WLTP que la version EAT8, qui est elle actuellement à 109 grammes NEDC.

Alors officiellement, on était encore sous le regime NEDC du 01 janvier au 29/02 avec un nouveau bareme massacreur. Puis ensuite, au 01/03 (le01/06 avait été évoqué au départ), application du bareme selon la norme WLTP.

Mais des bruits de couloir indiquent qu'il y aurait un nouveau report au 01/07 voire au 01/01 qui de toute façon sera la derniere limite fixée par l'UE pour cette application.
Ces tergiversations et improvisations de l'état ne sont pas surprenantes avec ce gouvernement d'amateurs.
 
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Ce qui explique pourquoi je m'emmêle les pinceaux sur les dates. J'étais resté au 01/06.
Par contre, mon interrogation sur la diff de traitement NEDC/WLTP des 3008 PT130 BVM et EAT reste
 

C'est une question de protocole. L'exercice du NEDC favorise plus la BVA alors que l'exercice WLTP est plus favorable (ou moins défavorable) à la BVM. MAintenant, peut etre qu'avec une reprogrammation de la BVA, il y a de la marge pour réduire l'écart.
 

Un malus de 360 EUR, ça reste dans ce qu'on appelle le tolérable par les clients. Surtout quand on sait que ça peut monter jusqu'à 20000. Donc, pas trop de baisse à craindre sur les 3008/5008. C'est plus risqué sur le 180.
Tolérable ??? Pas pour moi en tout cas, surtout pour, je le répète, une motorisation peu puissante et surtout la plus courante en essence sur les modèles compacte et SUV de PSA. Ça va inévitablement inciter le client lambda comme moi à se tourner vers des modèles/motorisations moins malusés.
Les ventes de SUV vont forcément en faire les frais. Pour comparer, j'ai vu une valeur de 135 g donc sans malus pour le PT130 EAT8 sur la 308.
 


Tolérable ??? Pas pour moi en tout cas, surtout pour, je le répète, une motorisation peu puissante et surtout la plus courante en essence sur les modèles compacte et SUV de PSA. Ça va inévitablement inciter le client lambda comme moi à se tourner vers des modèles/motorisations moins malusés.
Les ventes de SUV vont forcément en faire les frais. Pour comparer, j'ai vu une valeur de 135 g donc sans malus pour le PT130 EAT8 sur la 308.

Ben le gouvernement voulait taxer au poids les voitures, ce qui pénalisait d'abord les SUV et dont c'était le but. Ton exemple démontre s'il en était besoin que le malus au co2 fait déjà la distinction entre SUV et berline de fait. Poids et surface frontale jouent sur la conso et donc le malus.

Pourquoi je dis "tolérable" ?

Parce que 360 EUR quand on regarde l'ensemble de la grille du malus, c'est finalement assez peu.
Parce que 360 EUR sur une voiture qui coute plus de 30000 EUR ne represente pas grand chose.
Rappelons qu'il y a encore 20 ans, on payait une vignette annuelle a laquelle on n'échappait pas, meme avec un tacot de 4cv.
Parce que 360 EUR c'est un one shot et que si on garde la voiture 5 ans, ça reste une somme pas trop folle.
Evidemment, si on pouvait se passer de ce malus...
 

quand on cherche un nouveau véhicule .. on regarde ce qui se fait .. ce dont on a besoin ! si tu as deux véhicules qui te plaisent et que tu as besoin de places dans le coffre ... tu regardes l'équivalent et tu prendras peut être le moins cher des deux avec le malus compris dedans ! donc ... ça m'étonnerais que je prenne une voiture plus "petite" à cause d'un malus ! comme le dit @davidcentrale on ne le paye qu'une fois ! et mm si il est plus élevé et que ça fait chi** ben on achètera ce qu on a besoin :(
 

Les mandataires ont de réels soucis à se faire si les règles n'évoluent pas avant leur mise en application.

Malus écologique & WLTP : La mort du commerce intracommunautaire de véhicules est programmée au 1er Mars
Thibaud MERCIER 29 janvier 2020
Alors que le malus écologique devait sanctionner les véhicules particulièrement polluants, il constituera une taxe à l’importation à partir du 1er mars 2020. La FNA dénonce une déstabilisation du commerce intracommunautaire de véhicules dont les consommateurs seront les premières victimes. Elle s’est vue contrainte de saisir les pouvoirs publics.

Que dit la loi de finances ?

La loi de finances pour 2020 prévoit, notamment, en son article 69 deux barèmes de taxation distincts à compter du 1er mars 2020 :

  • Barème 1 : applicable aux véhicules homologués selon le cycle WLTP, avec pour assiette de taxation la valeur de CO2 réelle du véhicule indiqué dans son certificat de conformité au point 49.4 (valeur WLTP combinée), et ce à partir d’un taux d’émission de CO2 de 138 g,
  • Barème 2 : applicable aux véhicules homologués selon le cycle NEDC, ou sans informations CO2 (véhicules sans réception CE ou à réception nationale sans valeurs WLTP), avec pour assiette de taxation la puissance administrative du véhicule. Le niveau de taxation de ce barème est très significativement plus élevé. Ainsi, un véhicule de 6 Cv est taxé à hauteur de 3125 € et ce, quel que soit son taux de CO2.
Une telle disposition revient à alourdir considérablement la taxation des véhicules NEDC, alors qu’un véhicule neuf identique, également homologué NEDC, immatriculé neuf pour la première fois en France avait pu bénéficier d’une taxation beaucoup moins forte.

Pire encore, les pouvoirs publics ont décidé d’opérer une différence de traitement entre les véhicules homologués WLTP issus du marché national (se voyant appliquer le barème 1) et ceux issus du marché intracommunautaire (se voyant appliqués le barème 2). La raison invoquée n’est autre qu’une contrainte technique au niveau du SIV (Système d’Immatriculation des véhicules) liée à la mise en place par la France du E-CoC (certificats de conformité électronique).

Exemple :

Prenons l’exemple d’un véhicule Renault Kadjar DCI 115 EDC Intens dont la valeur CO2 WLTP est de 135 g/km, et la puissance administrative 6 CV. S’il s’agit d’un véhicule national immatriculé pour la première fois en France à compter du 1er mars 2020, le montant de son malus sera de 0 euro (car taux de CO2 inférieur à 138 g). Ce même véhicule immatriculé à la même date, mais provenant d’un autre Etat membre de l’Union européenne sera soumis à un malus de 3 125 € (sur la base de sa puissance administrative). Or dans les deux cas de figure, le véhicule a les mêmes caractéristiques techniques, est homologué WLTP et émet le même niveau de CO2, sachant que les services en charge de l’immatriculation auront en leur possession le CoC sur lequel le niveau de CO2 est bien indiqué.

Cette interprétation entraine deux difficultés juridiques majeures qui ont contraint la FNA à saisir les ministères concernés :

  • D’une part, elle n’est pas conforme aux dispositions de la loi de finances qui n’opèrent pas de distinction entre les véhicules homologués selon le cycle WLTP ; ainsi cette position de l’administration est dénuée de fondement
  • D’autre part, elle constitue une inégalité de traitement caractérisée entre les véhicules du marché national et les acquisitions intracommunautaires, ce qui la prive de toute légalité.
Ainsi, sur le marché de l’occasion le véhicule en provenance d’un autre Etat membre est lourdement pénalisé par rapport au véhicule national. Il s’agit d’une atteinte aux règles de la concurrence, au détriment des consommateurs et des milliers de professionnels de l’automobile français concernés. La FNA avait alerté en vain la représentation nationale sur ce sujet lors des débats parlementaires. Dans ces circonstances, elle demande de surseoir à l’application de cette disposition et de restaurer une égalité de traitement en la matière.

Source : http://fna.fr/
 

il faudra surement que les nouveaux acquéreurs de véhicule fassent un petit récap sur la taxe qu'ils auront payé ! parce que les CC et autres revendeurs de voiture vont mettre des prix "rigolos" de la taxe ! ;) et peut être qu'ils y a des acheteurs(clients) qui vont pouvoir récupérer le trop payé !!
j'en sais qq chose .. ;) entre le bon de commande et le bon de livraison ... des fois ça peut être intéressant de pas se faire avoir ... il faudra vraiment regarder !! (petit conseil) ;)