Contrat Prévision et revente du véhicule ?

[stalpepane]

Bonjour tout le monde,

J'ai un contrat prévision 120 000 km ou 5 ans en paiement mensuel (31€ pour 307 HDi), je compte revendre la voiture, puis-je solder le montant restant dû et ainsi faire bénéficier le futur acheteur de celui-ci ?

Merci de votre aide.
Stéphane

 

[Chef APV]

Non, les contrats par abonnement ne sont pas cessibles, contrairement aux contrats au comptant qui le sont.

 

[stalpepane]

Merci pour cette première réponse mais si je termine de payer le contrat et que je vends la voiture, dans ce cas je ne vois pas la différence entre payer comptant et que le contrat soit cessible et cette solution ?

Surtout que dans les conditions générales il n'est pas spécifié que le contrat n'était pas cessible en cas d'abonnement.

Merci pour vos avis

 

[davidcentrale]

Non ce n'est pas possible. Fallait vraiment payer comptant.

 

[Chef APV]

Article 10.2 des conditions générales du Peugeot Contrat Privilèges par Abonnement :

"Le contrat cesse de plein droit en cas de revente du véhicule ou, le cas échéant, de cessation de la location."

Article 12 des conditions générales du Peugeot Contrat Privilèges au Comptant :

"Le contrat étant cessible sans frais supplémentaires, le souscripteur peut le céder à l'acquéreur de son véhicule."