Problème immatriculation et numéro de reception (Champ K de la carte grise)

Olivier_41

Olivier_41

Membre
29 Décembre 2017
15
1
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Lisbonne, Portugal
Bonjour,

Je rentre en France avec ma 308SW (année 2018) achetée neuve au Portugal l'année dernière. Je suis en train d'essayer de la faire immatriculer en France, mais je m'arrache les cheveux avec les gens de ANTS.

Ils me disent que le champ K de ma carte grise portugaise est incomplet. Ils disent qu'il manque 2 caractères après la dernière étoile.

J'ai la valeur suivante: e2*2007/46*0405*

Le numéro sur la plaque constructeur est le même sauf qu'il n'y a pas la dernière étoile.

Pourriez-vous me dire quelle valeur vous avez sur votre carte grise française s'il vous plait ?


Merci d'avance !
Olivier.
 

Chez moi, il y a un 12 après l'étoile. Sinon, même valeur que toi pour les premier caractères.

Mais je n'ai pas le même modèle que toi, c'est une 308 SW 120 blueHDI de 2017, avant le restylage.

Dans ton cas, ce serait plutôt 17, 18...
 
Dernière édition:

C'est une interro dans Service Box avec le VIN qui te donnera l'info complète...
> Aller voir un garage PSA
 

Tu trouves aussi l'information sur le certificat de conformité européen que tu dois avoir pour faire immatriculer en France un véhicule en provenance de l'UE.

COC-K.jpg
 


Merci pour vos réponses.

Oui l'info devrait bien être sur le certificat de conformité et c'est ce que ANTS demande. Mais comme ce certificat coute 220 € auprès de Peugeot, je vais essayer de leur dire que le numéro qui manque est le 12 est on verra bien :)

Pour info, le certificat de conformité n'est pas obligatoire pour une voiture qui est déjà immatriculé dans un pays européen, sauf si la carte grise ne contient pas toutes les info, ce qui semble être mon cas :( pas de chance.
 

Mmmh... le système ANTS n'aime pas vraiment les approximations.. s'il te demande le certificat de conformité, je crains que tu n'aies pas du tout le choix de te le procurer, pour arriver au terme du processus d'immat française... :spamafote:
 
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Olivier_41 a dit:
Merci pour vos réponses.

Oui l'info devrait bien être sur le certificat de conformité et c'est ce que ANTS demande. Mais comme ce certificat coute 220 € auprès de Peugeot, je vais essayer de leur dire que le numéro qui manque est le 12 est on verra bien :)

Pour info, le certificat de conformité n'est pas obligatoire pour une voiture qui est déjà immatriculé dans un pays européen, sauf si la carte grise ne contient pas toutes les info, ce qui semble être mon cas :( pas de chance.
Cliquer pour déplier...

Peut être qu'une personne ayant les accès sur le forum pourra regarder sur le service box.
 



Ce champ K n'est pas individuel comme un VIN mais est un code lié au modèle.
Si tu indiques ta motorisation et ton niveau de finition, quelqu'un pourra certainement te donner ce numéro complet.
 

Comme le pressentait plus haut l'ami @Phil_cofl ( :coucou: ), cela ne servira à rien :

Si l’ancien certificat d’immatriculation étranger ne peut être fourni ou ne comporte pas toutes les informations techniques nécessaires à l’immatriculation, -c'est ici le cas- transmettez au format numérique le justificatif complémentaire correspondant à votre situation :
  • Certificat de conformité européen délivré par le constructeur, édité le cas échéant dans une autre langue que le français ;
  • Attestation d’identification à un type communautaire ;
  • Procès verbal de réception à titre isolé (RTI) établi par une DREAL (Direction Régionale de l’Environnement et l’Aménagement et du Logement)
 
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Vous aviez raison. J'ai été obligé d'acheter le certificat de conformité. 220 € ça fait mal.

Peugeot appelle ça un duplicata de certificat de conformité. Est-ce que ça veut dire que le concessionnaire aurait du me donner l'original lors de l'achat de la voiture neuve ?
 

L'original du COC est normalement fournit gratuitement avec le véhicule.

Mais j'imagine qu'il est systématiquement remis aux "autorités compétentes du pays" pour l'immatriculation du véhicule. Si on ne s'en occupe pas soi-même, on n'y a pas accès.

A chaque fois que je suis passé par un mandataire et que j'ai fait immatriculer mon véhicule acheté à l'étranger moi-même, il m'a été fourni sans surcoût (visible). Autrement je n'en n'ai jamais eu.
 
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