vehicule d occasion achete a l etranger

Discussion dans 'Discussions générales' démarrée par seb60, 9 Avril 2005.

  1. seb60

    seb60 Peugeot Addict

    Inscrit depuis le :
    31 Août 2004
    Messages :
    791
    "J'aime" reçus :
    0
    je vous explique la situation

    j ai une amie qui a trouvé un vehicule d occasion en Belgique (206)

    et j aimerai savoir si pour l importer en France elle devrait s acquiter de la TVA comme sur les vehicules neufs et si d autre formalité seront necessaire.

    merci d avance :chinois:
     
  2. ddb06

    ddb06 Peugeot Addict

    Inscrit depuis le :
    7 Mars 2003
    Messages :
    348
    "J'aime" reçus :
    0
    Si c'est une occasion, pas de TVA a payer mais il faut aller aux impots pour avoir un justificatif : se présenter avec la carte grise belge, justificatif de domicile, le certificat d'homologation du vehicule a demander à Peugeot (payant et environ 100-150 euros).

    Le CT si le véhicule a plus de 4 ans et c'est bon pour la carte grise!
     
  3. seb60

    seb60 Peugeot Addict

    Inscrit depuis le :
    31 Août 2004
    Messages :
    791
    "J'aime" reçus :
    0
    tres bien
    merci pour ton aide :chinois:
     
  4. ddb06

    ddb06 Peugeot Addict

    Inscrit depuis le :
    7 Mars 2003
    Messages :
    348
    "J'aime" reçus :
    0
    Pas de problème, a ton service!
     
  5. Bruno

    Bruno Administrateur
    Membre de l'équipe

    Inscrit depuis le :
    17 Octobre 2002
    Messages :
    21 433
    "J'aime" reçus :
    215
    Ce sujet a été déplacé de la catégorie Le monde Automobile vers la categorie Discussions générales par Cerruti
     

Partager cette page

  1. Ce site utilise des "témoins de connexion" (cookies) conformes aux textes de l'Union Européenne. Continuer à naviguer sur nos pages vaut acceptation de notre règlement en la matière.
    Rejeter la notification