[Marques] Arbitrage sur l'utilisation du nom Peugeot

[lion25]

Source Le Figaro :
Je précise d'emblée que la décision des Etablissements Peugeot Frères ne constitue pas vraiment une surprise pour un Montbéliardais. Juridiquement seul EPF est dépositaire de la marque à ma connaissance et seul habilité à donner son autorisation. L'automobile n'est pas concernée par cette démarche.

Le holding familial Etablissements Peugeot Frères a engagé une procédure d'arbitrage concernant la propriété et l'usage de la marque Peugeot à l'exception de l'automobile .
EPF souhaitant trouver un accord sur l'utilisation du nom concernant les produits dérivés , les accessoires et les véhicules miniatures estampillés Peugeot .
Une source proche du dossier a indiqué que le problème ne se posait pas lorsque la famille était aux commandes du groupe.

 

[cb66]

Lion25,
Merci, mais en clair, pour le crétin de base dont je fais partie, cela signifie surement quelque chose, mais quoi?????
Peux tu m'éclairer sur ce point afin qu'en cas de décès je ne passe pas de vie à trépas sur ce sujet brulant, complètement ignorant.
je te remercie.
PS: puis je encore dire que je suis retraité de automobiles Peugeot sans risque d'être poursuivi??

 

[lion25]

Lion25,
Merci, mais en clair, pour le crétin de base dont je fais partie, cela signifie surement quelque chose, mais quoi?????
Peux tu m'éclairer sur ce point afin qu'en cas de décès je ne passe pas de vie à trépas sur ce sujet brulant, complètement ignorant.
je te remercie.
PS: puis je encore dire que je suis retraité de automobiles Peugeot sans risque d'être poursuivi??

Un article sur le sujet :

http://bfmbusiness.bfmtv.com/entreprise/les-peugeot-ne-veulent-plus-que-psa-utilise-leur-nom-943873.html

L'automobile n'est pas concernée . De ce que j'ai compris , la famille Peugeot ne veut plus que le nom soit utilisé en dehors de l'automobile . A mon avis celà se conçoit vu les produits qui ont été estampillés Peugeot dans le passé et qui n'avaient rien à voir avec la branche automobile ( Un exemple tout à fait d'actualité les moulins à poivre fabriqués à Quingey) .
A priori tout n'émanant pas de PSA , la procédure engagée du type arbitrage devrait permettre un accord dans de relatives bonnes conditions et c'est cette procédure qui devrait permettre de clarifier cette séparation : l'auto à PSA , le hors auto ( c'est l'origine industrielle de la famille ) revenant à la famille Peugeot.
Peut -être ont-ils une idée . Mais là seuls les mois qui viennent pourront pourront peut-être apporter une réponse .

 

[Thomas]

Les scooters sont-ils concernés

 

[lion25]

Les scooters sont-ils concernés

on verra le résultat de cette procédure d'arbitrage ; BFMbisiness citant de son article. entr'autres les bicyclettes;
Peugeot Frères existant depuis 1810 ,tout ne devrait pas revenir expréssément à PSA .
Tout l'objet de cet arbitrage est de déterminer ce qui revient aux uns et aux autres.
Historien et juristes vont devoir composer.

 

[lion25]

Lorsque l'on s'arrête devant le présentoir réservé aux produits Peugeot au sein de la boutique sur l'aire d'Ecot sur l'A 36 , on perçoit tout de suite que l'aventure ne s'est pas arrêtée avec le vacillement de la participation automobile de Peugeot Frères . Quatre produits sont exposés avec le nom Peugeot dont quelques moulins à café de collection siglés Peugeot Frères avec le lion originel. Les autres produits ont la marque Peugeot et le lion originel.

 

[Thomas]

Bah oui, Peugeot a tellement fabriqué de choses différentes hors automobiles, que je ne comprendrais pas que la famille ne veuille plus que ces articles portent son nom

 

[Ossetard]

Je pense plutôt que leur nom soit utilisé pour des produits de qualités, et donc qu'ils veulent pouvoir choisir ou leur nom sera mis (et avoir des royalties en passant lol)

 

[lion25]

Bah oui, Peugeot a tellement fabriqué de choses différentes hors automobiles, que je ne comprendrais pas que la famille ne veuille plus que ces articles portent son nom

En l'occurrence dans cet espace ce sont les produits Peugeot Frères avec le lion originel et le logo du nom avec une petite différence : moulin à poivre , tire-bouchon électrique , moulin à café avec la plaque Peugeot Frères plus un autre je ne me souviens plus.
L'aventure continue pour Peugeot Frères avec les produits bien à eux estampillés Peugeot et leur lion si on peut le dire ainsi.

 

[kham]

les fameux moulins à poivre

 

[lion25]

Je pense plutôt que leur nom soit utilisé pour des produits de qualités, et donc qu'ils veulent pouvoir choisir ou leur nom sera mis (et avoir des royalties en passant lol)

Sans avoir d'infos précises sur le sujet , l'utilisation du nom concernerait les produits hors automobile
( BFM indiquait à l'époque que les bicyclettes pourraient rentrer dans ce périmètre ).
L'éclaircissement voulu vient du fait que l'utilisation générale du nom ne posait pas problème lorsque la famille dirigeait seule le groupe mais aujourd'hui avec le management partagé , cette apposition du nom sur tout ne correspond plus cette évolution .
C'est avant tout une conformité avec les statuts de PSA ( qui lui permettent ent'autre de fabriquer des vélos ) qui sera défini une fois pour toute et l'utilisation du nom Peugeot ( qui restera pour la marque automobile ) pour les autres produits décrits dans les statuts de PSA .
C'est tout le travail de la conciliation en cours.
Au delà des royalties , personnellement ce qui m'intéresse c'est la suite que pourrait prendre cette future utilisation du nom.

 

[lion25]

L'EST Républicain de ce 11 / 04 / 16 dans son édition Montbéliard et page Montbéliard ( exusez du peu ) sous la plume de Sébatien Michaux nous apprend que l'arbitrage demandé par la famille Peugeot vise à sauvegarder la propriété et l'usage de la marque au lion .

 

[lion25]

Source Bousoramma : une première décision concerant l'utilisation du nom a été rendue en juillet 2017 , la décision finale sera rendu courant 2018.
PSA de son côté souhaiterait pouvoir l'utiliser au delà de la classe 12 INPI automobiles mais la famille Peugeot entend garder une utilisation stricte et contrôlée de son nom. J PH Peugeot s'était d'ailleurs exprimé dans l'Est Républicain dennièrement sur les pistes possibles : montres , lunettes , chaussures de sport sans
décision à ce jour.
Robert Peugeot se dit confiant quand à la décision finale de la procédure.

 

[davidcentrale]

Ils ont décidé de... décider.