Remboursement taxe cO2 famille nombreuse


Solution de contournement. Faire acheter la voiture par un ami qui a 3 enfants. Puis refaire la CG derriere.
Au prix du malus, passer un véhicule de 160g à 120g, ça vaut grave le coup de payer 2 CG !!!

Il y a plus simple, présentez moi vos femmes. :lol: :lol:
 

Pas bête david mais théoriquement on conçoit d'abord et on achète ensuite :) Mais rien n'empêche de faire l'inverse.
C'est un camping car "light"
C'est ce que j'ai fait, je n'avais qu'un enfant, et on projetait d'en faire un 2eme, donc quand j'ai du changer la 330d j'ai dit, autant prendre de la place de suite (on a l'habitude de garder longtemps nos véhicules, ce qui ne fut pas le cas avec la gt :pt1cable: )
Heu avec deux enfants, le coffre du 3008 est "trop petit" quand je pars en vacance. ;)
Le coffre de la 508 sw est déjà trop petit pour partir à 4 dont un enfants en très bas âge :whistle:
 



et du coup genre si tu achète une voiture qui a 110g de Co2 et que tu as 4 enfants, cela ferait encore 30g, du coup éligible au bonus écologique de 2000€ ??? :D
 

Bonjour,

Nous souhaitons acquérir une voiture neuve avec un malus Co2 de 22 781€ et un malus poids de 2000 €

Etant marié avec 3 enfants à charge nous remplissons les critères ci-dessous, pourriez-vous me dire si je peux bénéficier de la remise malus ?

Famille d'au moins 3 enfants à charge à la date de la 1ère immatriculation en France du véhicule
Véhicule d'au moins 5 places assises, immatriculé pour la 1re fois en France.
Véhicule acheté, ou loué avec option d'achat (LOA), ou loué sans option d'achat (LDD)
La famille doit être le propriétaire ou le locataire indiqué sur le 1er certificat d'immatriculation du véhicule délivré en France


Si je suis éligible je passerai sur un malus Co2 de 650€ et 0€ de malus poids

Dans le document "Malus CO2/au poids : comment demander la réduction pour famille nombreuse ?" il est stipulé cette phrase : À noter : la réduction s'applique dans la limite d'un seul véhicule par foyer fiscal: Ensemble de personnes remplissant une seule déclaration de revenus (exemple : époux, épouse et enfants à charge).

Je ne sais pas si cela parle du nombre de véhicule par foyer déjà en possession, personnellement j'ai 2 véhicules d'occasion de 2002 et 2004 (acquis en seconde main), j'ai du mal à interpréter cette phrase

Merci pour votre aide

Sources

Malus CO2/au poids : comment demander la réduction pour famille nombreuse ?
Taxe malus 2022 sur les véhicules les plus polluants
Taxe sur la masse en ordre de marche (malus au poids) à partir de 2022
 

Bonjour;
si on lit bien la phrase:" À noter : la réduction s'applique dans la limite d'un seul véhicule par foyer fiscal: Ensemble de personnes remplissant une seule déclaration de revenus (exemple : époux, épouse et enfants à charge)".; vous ne pouvez avoir 1 seul véhicule dans le foyer. Attention, je ne suis pas français donc il se peut que je ne comprenne pas bien votre système fiscal. Pour moi, si plusieurs personnes habitent sous votre toit et remplissent une fiche fiscal, ils peuvent avoir chacun un véhicule; mais vous vous ne pouvez en avoir qu'un seul pour avoir cette réduction (c'est ainsi que je comprend cette phrase).
 

Merci pour votre réponse

Nous pensons que la réduction s'applique uniquement sur l'achat d'un seul véhicule NEUF par foyer, en faite une fois qu'on a bénéficié de cette réduction sur un véhicule neuf on ne peux plus en bénéficier, voila comment nous comprenons cette phrase

Par contre je ne sais pas si les véhicules d'occasion déjà en notre possession compte (je ne pense pas car nous n'avons pas bénéficié de cette réduction lors des achats des véhicules d'occasion, vu que la réduction n'est pas valable pour de l'occasion)

Merci