Remboursement taxe cO2 famille nombreuse

Discussion dans 'Peugeot 5008 ( P87 2016/-- )' démarrée par momocampo, 22 Novembre 2017.

  1. olcheval

    olcheval Peugeot Addict

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    Je me suis fait rembourser le malus pour ma M135i :D
     
  2. gregorak

    gregorak Lion de l'espace

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    Il y a plus simple, présentez moi vos femmes. :lol: :lol:
     
  3. Mtu330

    Mtu330 Lion d'Or

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    C'est ce que j'ai fait, je n'avais qu'un enfant, et on projetait d'en faire un 2eme, donc quand j'ai du changer la 330d j'ai dit, autant prendre de la place de suite (on a l'habitude de garder longtemps nos véhicules, ce qui ne fut pas le cas avec la gt :pt1cable: )
    Le coffre de la 508 sw est déjà trop petit pour partir à 4 dont un enfants en très bas âge :whistle:
     
  4. gregorak

    gregorak Lion de l'espace

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    Et bien voilà, il te reste une solution si le 5008 est trop cher pour toi. :sarcastic:
     
  5. pl00f

    pl00f Peugeot Addict

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    Ahhhh non ! Je paie mon confort...
     
  6. Reg68

    Reg68 Membre régulier

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    et du coup genre si tu achète une voiture qui a 110g de Co2 et que tu as 4 enfants, cela ferait encore 30g, du coup éligible au bonus écologique de 2000€ ??? :D
     
  7. jojeju9428

    jojeju9428 Nouveau membre

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    Bonjour,

    Nous souhaitons acquérir une voiture neuve avec un malus Co2 de 22 781€ et un malus poids de 2000 €

    Etant marié avec 3 enfants à charge nous remplissons les critères ci-dessous, pourriez-vous me dire si je peux bénéficier de la remise malus ?

    Famille d'au moins 3 enfants à charge à la date de la 1ère immatriculation en France du véhicule
    Véhicule d'au moins 5 places assises, immatriculé pour la 1re fois en France.
    Véhicule acheté, ou loué avec option d'achat (LOA), ou loué sans option d'achat (LDD)
    La famille doit être le propriétaire ou le locataire indiqué sur le 1er certificat d'immatriculation du véhicule délivré en France


    Si je suis éligible je passerai sur un malus Co2 de 650€ et 0€ de malus poids

    Dans le document "Malus CO2/au poids : comment demander la réduction pour famille nombreuse ?" il est stipulé cette phrase : À noter : la réduction s'applique dans la limite d'un seul véhicule par foyer fiscal: Ensemble de personnes remplissant une seule déclaration de revenus (exemple : époux, épouse et enfants à charge).

    Je ne sais pas si cela parle du nombre de véhicule par foyer déjà en possession, personnellement j'ai 2 véhicules d'occasion de 2002 et 2004 (acquis en seconde main), j'ai du mal à interpréter cette phrase

    Merci pour votre aide

    Sources

    Malus CO2/au poids : comment demander la réduction pour famille nombreuse ?
    Taxe malus 2022 sur les véhicules les plus polluants
    Taxe sur la masse en ordre de marche (malus au poids) à partir de 2022
     
  8. Petitbelge

    Petitbelge Lion de Bronze

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    Bonjour;
    si on lit bien la phrase:" À noter : la réduction s'applique dans la limite d'un seul véhicule par foyer fiscal: Ensemble de personnes remplissant une seule déclaration de revenus (exemple : époux, épouse et enfants à charge)".; vous ne pouvez avoir 1 seul véhicule dans le foyer. Attention, je ne suis pas français donc il se peut que je ne comprenne pas bien votre système fiscal. Pour moi, si plusieurs personnes habitent sous votre toit et remplissent une fiche fiscal, ils peuvent avoir chacun un véhicule; mais vous vous ne pouvez en avoir qu'un seul pour avoir cette réduction (c'est ainsi que je comprend cette phrase).
     
  9. jojeju9428

    jojeju9428 Nouveau membre

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    Merci pour votre réponse

    Nous pensons que la réduction s'applique uniquement sur l'achat d'un seul véhicule NEUF par foyer, en faite une fois qu'on a bénéficié de cette réduction sur un véhicule neuf on ne peux plus en bénéficier, voila comment nous comprenons cette phrase

    Par contre je ne sais pas si les véhicules d'occasion déjà en notre possession compte (je ne pense pas car nous n'avons pas bénéficié de cette réduction lors des achats des véhicules d'occasion, vu que la réduction n'est pas valable pour de l'occasion)

    Merci
     

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