Apparement le fournisseur allemand a envoyer à autojm mercredi dernier, à ce jour autojm n'a pas retrouver le courrier, il n'y a pas que leurs service client qui est catastrophique, le service administratif est pareil...
Nouveau 5008 GT
- Démarrée par mp2bfr
- Date de début
Ils sont grave si leur confirmation écrite est erronée
Pièces jointes
J'ai déjà anticipé, virement tva et copies de documents déjà envoyés aux impôts, il me manque juste l'original de la carte grise allemande pour le retrait du quitus.
Je vais sans doute décaler le rendez vous connaissant la lenteur d'autojm
a priori ta procédure est différente de la mienne, si il y a une carte grise en Allemagne de ton véhicule c'est différent, il ne doit pas etre considéré comme véhicule neuf a son arrivé en France.
Pourtant récupéré avec 2 km avec plaques ww, le fournisseur est auto bebio, magstadt en Allemagne
Je te confirme qu'aucune amélioration n'est constaté 10 ans après...C'est un véhicule neuf, ne t’inquiète pas. Mais du point de vue administratif, pas nécessairement
Sinon j'ai souvenir que même il y a +10 ans, le suivi paperasse de AutoJM n'était pas leur point fort.
Tant mieux si je ne suis pas concerné par par le malus 2020 si elle est considéré comme occasion mais je pensais que l'administration considère un véhicule neuf si il a moins de 6 mois ou moins de 6000 km, espérant quand même avoir ces documents avant 2020...
Tu as raison : < 6000 kms & 6 mois : c'est neuf.
Et je suis très dubitatif sur ton exonération de malus.
Au pire, le malus sera -10% car une 1ère immat européenne (allemande, pour le coup). Mais pas -20% (à moins d'avoir 3 ou + enfants, c'est -20g CO² par enfant, de mémoire, mais je peux me tromper)
Et je suis très dubitatif sur ton exonération de malus.
Au pire, le malus sera -10% car une 1ère immat européenne (allemande, pour le coup). Mais pas -20% (à moins d'avoir 3 ou + enfants, c'est -20g CO² par enfant, de mémoire, mais je peux me tromper)
Je viens de récupéré le quitus fiscal sans les documents d'autojm, je te confirme la procédure est différente selon le cas
J'ai acheté une fois chez autoJM il y a quinze ans. C'était déjà folklo à l'époque, une fois passée la commande, le client n'était plus leur priorité et ça ne semble pas s'être franchement amélioré. Et pourtant ils sont un gros mandataire donc ils devraient avoir une partie administrative rodée et bien huilée.
Ta facture datait de quand ? La voiture a donc eu une première immatriculation définitive en Allemagne ? Ils peuvent faire ça sans payer la TVA en Allemagne ? (je demande car c'est un cas que je n'ai jamais eu).
Edit: correction après relecture
Pour le calcul du malus, tu devrais avoir le malus 2019-10% (mais ta voiture ayant moins de 6 mois/6000km, est-elle vraiment considérée d'occasion par les impôts...):
https://immatriculation.ants.gouv.f...onnelles/Taxes-sur-les-vehicules-polluants-Y3
Pour les véhicules d'occasion importés : réduction d'écotaxe Y3
- Pour les véhicules réceptionnés CE :
Ceci-dit, si tu as eu une première immatriculation allemande, elle sera mentionnée sur ta carte grise donc ta voiture ne sera pas considérée comme 2020 mais comme 2019. Donc la seule chose que tu gagnes à attendre 2020 pour faire l'immatriculation définitive, c'est de gagner 10% sur le malus.
Dernière édition:
Pas besoin de la carte grise allemande original ou aucun certificat de conformité allemand pour obtenir le quitus fiscal contrairement à la procédure d'autojm.
Avec uniquement la facture d'achat et le paiement de la TVA
Ma facture date du 22 novembre 2019, oui elle a bien eu une carte grise allemande j'ai pu la voir qu'en copie pour le moment...
Merci, je comprends mieux le -10% du malus en 2020 !
Dernière édition:
Tu es donc dans presque le même cas que moi Nabil . Sauf que moi j ai eu une facture ttc et c est donc AutoJM qui a payer la tva . Par contre tu sera pas sur le malus 2020 mais bien 2019 . Dès que j ai ma carte grise je te dirais quelle date de 1ère immat est noter dessus . Car si c est la date de la carte grise étrangère pour moi ce sera 10 octobre mais si c est la date de 1 ère immat en France c est celle où le certificat a été établie .
D ailleurs quand tu fais le processus pour demander la carte grise tu vas sur le site ants sur « immatriculation d un véhicule d occasion venant de l étranger « donc est il considérer comme neuf après ???? J ai des doutes .
Je pense que si ton véhicule a déjà été immatriculé en Allemagne tu dois cocher véhicule d'occasion.
Pour mon cas, j'ai le forfait sérénité, des l'obtention du quitus fiscal, j'ai envoyé a autojm, il se débrouillent pour le reste...
Ma date de première mise en circulation (carte grise provisoire) était la veille de ma date de livraison soit 21 novembre 2019
D'après autojm, il facture en TTC ou non en fonction du fournisseur
A partir du moment où il y a eu une première immatriculation à l'étranger, la date de première immatriculation qui figurera sur ta carte grise sera celle de l'immatriculation étrangère, non pas celle de ton immatriculation française provisoire qui t'a juste permis de circuler le temps de faire la cg définitive.
Le cas de pedro est totalement différent. Si AutoJM a payé la TVA, c'est parce que soit le concessionnaire étranger n'accepte pas ou ne peut pas vendre à un particulier français directement ou bien que la chaine d'achat est plus complexe et passe par d'autres sociétés intermédiaires qui négocient des volumes. C'est d'ailleurs un cas très courant, et dans ce cas le mandataire agit comme un négociant automobile, il achète la voiture, en devient le propriétaire, est redevable de la TVA si applicable puis revend la voiture.
Le cas de pedro est totalement différent. Si AutoJM a payé la TVA, c'est parce que soit le concessionnaire étranger n'accepte pas ou ne peut pas vendre à un particulier français directement ou bien que la chaine d'achat est plus complexe et passe par d'autres sociétés intermédiaires qui négocient des volumes. C'est d'ailleurs un cas très courant, et dans ce cas le mandataire agit comme un négociant automobile, il achète la voiture, en devient le propriétaire, est redevable de la TVA si applicable puis revend la voiture.
Par deux fois, la date de 1ère immatriculation sur ma CG française correspondait à la date de délivrance de ma 1ère carte grise française définitive et pas celle (antérieure de 2 à 3 mois) de la CG étrangère (italienne dans mon cas).
Et sur la CG actuelle, la date de 1ère immatriculation est encore là date de délivrance de la CG définitive, postérieure d'un mois à l'immatriculation provisoire.
Dernière édition:
Pour toutes mes CG, la date du premier CT (champ X1) est (heureusement) cohérent avec la date de 1ère immatriculation (champ B).
Depuis 2009 et le SIV, la date de 1ère immatriculation est censée être celle de délivrance du certificat provisoire d'immatriculation s'il y en à un. Ça expliquerait ce que j'ai constaté avec mes CG italiennes, antérieures à 2009.
Mais j'ai une CG de 2017 ou ce n'est pas le cas
. La date de 1ère immatriculation est celle de la délivrance de la CG, pas celle du certificat d'immatriculation provisoire. 
Depuis 2009 et le SIV, la date de 1ère immatriculation est censée être celle de délivrance du certificat provisoire d'immatriculation s'il y en à un. Ça expliquerait ce que j'ai constaté avec mes CG italiennes, antérieures à 2009.
Mais j'ai une CG de 2017 ou ce n'est pas le cas
. La date de 1ère immatriculation est celle de la délivrance de la CG, pas celle du certificat d'immatriculation provisoire.
Dernière édition:
Idem pour moi j avais achete il y a deux ans une 308 gt via elicar un mandataire qui achetais en Italie . Et la date de première immat étais celle de délivrance de la première carte grise française et non celle de l immat étrangère deux mois avant . Enfin je verrais bien et vous redirais ça les démarches sont en cours .
C'était vraiment une première immat définitive en Italie et pas une provisoire ? car c'est très étonnant que la CG française ne soit pas basée sur cette date pour la première immat parce que dans ce cas, ça revient à rajeunir la voiture.
J'ai jamais eu le cas d'une voiture venant d'Italie, mais de Belgique, Hollande, Allemagne, Autriche et à chaque fois c'était la date de CG étrangère qui était retenue en date de première immat.
J'ai jamais eu le cas d'une voiture venant d'Italie, mais de Belgique, Hollande, Allemagne, Autriche et à chaque fois c'était la date de CG étrangère qui était retenue en date de première immat.
A mon avis c est plus compliquer que ça . Car que veux tu dire par immat provisoire ? Moi là pour mon 5008 j ai une immat provisoire en WW alors que ma voiture a une immat en Lettonie définitive vue que j ai la carte grise et évidement les deux immat ne correspondent pas . Mon 5008 est considérer comme véhicule neuf car d ´Octobre et avec une immat en WW mais je dois l immatriculer en véhicule d occasion venant de l étranger donc à mon avis c est là qu est là problème . La France considère le véhicule comme neuf car jamais immatriculer ici mais comme l administration sais très bien que pour rentrer en France le véhicule doit avoir une immat provisoire il faut faire une immat en véhicule d occasion .
Donc là periode de garantie pour ma part à commencer en Octobre mais j aurais un véhicule avec une première date d immat en janvier ( normalement ) .
Donc là periode de garantie pour ma part à commencer en Octobre mais j aurais un véhicule avec une première date d immat en janvier ( normalement ) .
immatriculation provisoire = immatriculation permettant de circuler temporairement (ex: WW ou W en France)
Tu nous diras en janvier mais la logique veut que c'est que ta CG française mentionne 2019 (et mon expérience avec la Belgique, l'Allemagne, l'Espagne et l'Autriche, à partir du moment où elle a été immatriculée avant de quitter le pays). Sinon, si j'importe une voiture étrangère de 10 ans, la CG française dit que sa date de première mise en circulation est de 2019 ? Normalement c'est la date mentionnée sur le certificat de cession et attesté par la carte grise précédente, française ou étrangère (si la voiture a déjà été immatriculée, et là je ne parle pas d'immat en WW).
Tu nous diras en janvier mais la logique veut que c'est que ta CG française mentionne 2019 (et mon expérience avec la Belgique, l'Allemagne, l'Espagne et l'Autriche, à partir du moment où elle a été immatriculée avant de quitter le pays). Sinon, si j'importe une voiture étrangère de 10 ans, la CG française dit que sa date de première mise en circulation est de 2019 ? Normalement c'est la date mentionnée sur le certificat de cession et attesté par la carte grise précédente, française ou étrangère (si la voiture a déjà été immatriculée, et là je ne parle pas d'immat en WW).
Je connais pas toutes les subtilités mais logiquement une immat provisoire n’ es pas réserver au véhicule neuf en attente d immatriculation définitive ?
Car si je suis ton raisonnement j aurais due avoir un véhicule avec une immat de Lettonie comme indiquer sur ma carte grise de Lettonie non ? Pourquoi passer par une immat en WW ?
Car si je suis ton raisonnement j aurais due avoir un véhicule avec une immat de Lettonie comme indiquer sur ma carte grise de Lettonie non ? Pourquoi passer par une immat en WW ?
