Duree de Garantie de la pièce changé lorsque la voiture était sous garantie

Discussion dans 'Pratique' démarrée par Romano16000, 19 Septembre 2019.

  1. Romano16000

    Romano16000 Peugeot Addict

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    Bonsoir, j'ai ma.voiture depuis septembre 2018 elle etait garantie 1 ans en lion premium.

    En avril 2019 j'ai le voyant de détection d'angle mort qui clignotait de façon aléatoire sur le tableau de bord vu que la voiture était garantie je l'ai déposé en concession.

    Lors de cette visite il mon changé un boitier ( je ne saurai pas vous dire quel était se boitier.

    En août 2019 jai eu une mise à jour logicielle de mon soft moteur et depuis jai a nouveau le voyant de détection d'angle mort qui clignote de façon aléatoire.

    Pensez vous que les pièces changé dans le cadre de la garantie disposent d'une garantie ?

    Merci cordialement
     
  2. janfi67

    janfi67 Lion d'Argent

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    Non, à ma connaissance la garantie initiale s'applique comme s'il n'y avait pas eu de réparation.

    Par contre, en cas d'immobilisation de plus de 7 jours pour une réparation sous garantie, elle est prolongée de la durée de l'immobilisation il me semble.
     
  3. picard60

    picard60 Lion Hors catégorie

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    :coucou:

    il n'y a pas une garantie de 6 mois sur une pièce changée :voyons:
     
  4. janfi67

    janfi67 Lion d'Argent

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    Pas quand cette pièce est changée sous garantie.
    Ce qui me semble logique. On te répare gratuitement ce qui est en panne, mais tu n'as aucune raison de bénéficier d'une garantie supplémentaire.
     
  5. picard60

    picard60 Lion Hors catégorie

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    :coucou:

    non, peut-être me suis-je mal exprimé.
    Je ne parlais pas de la garantie pour la réparation je pensais simplement qu'il y avait une garantie légale de conformité (de 6 mois) sur une pièce neuve, je me trompe eut-être?

    upload_2019-9-20_8-53-25.png
     
  6. janfi67

    janfi67 Lion d'Argent

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    Tu as tout à fait raison.
    Mais quand la pièce est changée pendant sa propre garantie (le cas que cite le post initial), la garantie de cette pièce reste la garantie initiale, elle n'est pas prolongée de 6 mois.
     
  7. picard60

    picard60 Lion Hors catégorie

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    :coucou:

    OK.
    je ne vois pas la différence entre une pièce neuve montée d'origine et cette même pièce neuve qui remplace.
    c'est toujours " la même pièce neuve"
     
  8. janfi67

    janfi67 Lion d'Argent

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    C'est purement juridique.

    Si le démarreur de ta voiture tombe en panne 3 mois avant la fin de la garantie, le vendeur est tenu de te remettre gratuitement ton véhicule en état et c'est tout.
    Il te change donc le démarreur gratuitement au titre de la garantie, sans que tu obtiennes de garantie supplémentaire. On ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre.

    Si ce même démarreur tombe en panne après la période de garantie, tu vas payer la réparation et cette fois-ci, le même démarreur neuf sera garanti. Mais c'est parce que tu as payé la réparation qu'elle est garantie.
     
  9. GCV

    GCV Peugeot Addict

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    Toute pièce de rechange (sauf pièce d'usure) est garantie 2 ans. Qu'elle ait été changée sous garantie ou non.
     
  10. janfi67

    janfi67 Lion d'Argent

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    J'en doute fort.

    Quand on te remplace un article défectueux sous garantie (légale de conformité de 2 ans) par un neuf parce qu'il n'est pas réparable, la garantie de ton article ne repart pas pour deux ans.

    C'est la même chose si on te change une pièce sous garantie.

    Mais si quelqu'un a un article de loi ou un document officiel qui va dans un sens ou dans l'autre, ce serait intéressant.
     
    #10 janfi67, 20 Septembre 2019
    Dernière édition: 20 Septembre 2019
  11. picard60

    picard60 Lion Hors catégorie

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    #11 picard60, 20 Septembre 2019
    Dernière édition: 20 Septembre 2019
  12. janfi67

    janfi67 Lion d'Argent

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    Dans ton cas assez particulier de panne qui se reproduit à l'identique régulièrement, c'est davantage la garantie légale des vices cachés que la garantie légale de conformité qui s'applique je pense. Une fois la garantie légale de conformité expirée, bien sûr.

    La pièce initiale, comme celles qui la remplace ont le même défaut, une durée de vie très inférieure à ce qu'elle devrait être. Ça qui la rend impropre ou diminue fortement l'usage auquel on la destine.

    A ma connaissance, le code de la consommation définit explicitement un seul cas de prolongation de la garantie légale de conformité, l'immobilisation supérieure à 7 jours.

    Le code de la consommation ne dit pas non plus que la garantie légale des vices cachés s'éteint au bout de 5 ans. Cela vient d'une loi plus générale sur la prescription.

    Que c'est compliqué la loi !
    Je serais d'ailleurs heureux de me tromper sur la garantie d'une réparation sous garantie mais je n'ai jamais rien lu qui allait dans le sens d'une prolongation automatique pour les pièces changées dans ces conditions
    Je suis juste persuadé qu'une pièce détachée payée bénéficie de la garantie légale de conformité de 2 ans, et pas de 6 mois.
     
    #12 janfi67, 20 Septembre 2019
    Dernière édition: 20 Septembre 2019
    picard60 aime votre message.
  13. picard60

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    toutafé

    Moi ce n'est pas la réparation c'est nickel, mais la ou les pièces remplacées se retrouvent défectueuses c'est autre chose

    J'ai eu le cas sur une voiture il y a quelques années, un changement d'Intercooler, il a été changé 5 fois
    4 → défectueux
    la 5ème fois c'était la bonne, je n'ai payé la MO que pour 1 chgt
     
  14. janfi67

    janfi67 Lion d'Argent

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    Je pense que dans ce cas, c'est l'obligation de résultat du garage qui était impliquée.

    Puisque les 4 premières réparations étaient inopérantes et que j'imagine que ça se voyait tout de suite.

    Ensuite, le garage va se retourner contre son fournisseur pour se faire rembourser les pièces en invoquant la garantie de conformité.
    Mais la main d'oeuvre restera certainement à sa charge, sauf s'il a une assurance pour ça.

    Il faut faire preuve d'une sacrée patience pour ne pas s'emporter contre son garagiste dans de telles circonstances.
     
  15. Colombus

    Colombus Lion d'Argent

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    Si je peux me permettre une remarque, @janfi ;):
    il n’y a aucune raison juridique qui s’oppose à ce qu’une pièce remplacée "gratuitement" dans le cadre de la garantie commerciale ne puisse pas bénéficier de la garantie légale de conformité de 2 ans...

    Donc un démarreur remplacé à neuf à 23 mois en garantie commerciale pourra être pris en garantie légale de conformité 23 mois plus tard en tant que nouvelle pièce neuve et distincte de la pièce initiale...
    Mais je ne demande qu’à être prouvé du contraire... :whistle:

    Pour les 6 mois, je crois que cela concerne uniquement les pièces d’occase...
     
  16. picard60

    picard60 Lion Hors catégorie

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    :coucou:

    oui toutafé le professionnel quel qu'il soit a toujours l'obligation de résultat

    oui et non, la qualité de la pièce n'est pas de son ressort, il a fait son job, le pire c'est l'attente pour moi, j'utilisait la voiture de Mme.
     
  17. janfi67

    janfi67 Lion d'Argent

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    Et quelle raison juridique ferait que tu bénéficies gratuitement d'une prolongation de garantie en cas de réparation sous garantie?

    Ce n'est pas la pièce de rechange qui est garantie, c'est le produit que tu fais réparer, celui que tu as acheté au vendeur avec qui tu as passé un contrat (au sens juridique du terme).
    ll n'y a ni nouvelle vente, ni nouveau contrat lors d'une réparation sous garantie. Le vendeur se contente d'honorer son obligation juridique te de remettre gratuitement ton produit en état. Pourquoi donc cela lui crérait-il de nouvelles obligations envers toi, le consommateur, juridiquement parlant ?

    Et refait le parallèle avec le changement complet.
    Tu crois qu'au bout de 23 mois, un échange sous garantie te fait repartir pour 24 mois de garantie légale de conformité?
     
    #17 janfi67, 20 Septembre 2019
    Dernière édition: 20 Septembre 2019
  18. leon29

    leon29 Lion de l'univers

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    On pourrait discuter longtemps, :spamafote:, mais la 1ère impression de @janfi67 semble être la bonne :


    Pièces.jpg
     
    picard60 aime votre message.
  19. Colombus

    Colombus Lion d'Argent

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    Ben oui... et c'est logique, pour la pièce remplacée qui ”rentre dans le cycle” et qui bénéficie, dès le jour de sa pose, de la garantie légale de conformité (différente de la garantie commerciale non obligatoire) comme n'importe quelle autre pièce remplacée au bout de 1 an, 3 ans ou 10 ans...

    [[11 - Les pièces remplacées sont-elles garanties ?

    Parfois, les constructeurs ou les garagistes offrent une garantie commerciale de quelques mois sur les pièces utilisées pour la réparation. Mais ce n’est pas une obligation. Si vous êtes dans cette situation, vous devez être informé de la durée de la garantie et des conditions de sa mise en œuvre (article L. 217-15 du code de la consommation).


    En revanche, même si le garagiste ne propose pas de garantie commerciale, il reste néanmoins légalement responsable en cas de défaut des pièces utilisées. En effet, il doit respecter la garantie légale des vices cachés(article 1641 et suivants du code civil) et la garantie légale de conformité(articles L. 217-4 et suivants du code de la consommation).

    > Pour en savoir plus sur les garanties, reportez-vous au dossier de l’INC "Les garanties du vendeur".

    Article L217-7 En savoir plus sur cet article...

    Créé par Ordonnance n°2016-301 du 14 mars 2016 - art.


    Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.

    Pour les biens vendus d'occasion,ce délai est fixé à six mois.

    Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n'est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué.]]

    Sources : INC
     
  20. leon29

    leon29 Lion de l'univers

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    Non, non et non !!!
    Pas chez Peugeot ; @janfi67 a raison

    Ne pas confondre pièces achetées et pièces échangées au titre de la garantie contractuelle des 2 ans
    re :
    Pièces.jpg
     
    W13 aime votre message.
  21. janfi67

    janfi67 Lion d'Argent

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    L'article 1641 commence par "Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine". La pièce changée sous garantie n'est pas vendue! C'est le bien initial qui a été vendu. Pas de vente, pas de garantie.

    L'article 217-4 commence par :"Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.". Le seul contrat que tu aies avec le vendeur concerne le bien initial, pas la pièce changée. Pas de contrat, pas de garantie.

    l'article L217-1 qui précise le champ d'application de l'article L217-4 que tu cites est très clair : "Les dispositions du présent chapitre s'appliquent aux contrats de vente de biens meubles corporels.". Il n'y a pas de contrat de vente spécifique lorsque qu'on te change un pièce pour réparation ou qu'on t'échange le bien sous garantie. Le seul contrat de vente est le contrat de vente initial dont les garanties continuent à courir après la réparation ou l'échange comme si rien ne s'était passé.

    L'article de l'INC que tu cites s'applique à une réparation que tu fais faire et que tu payes hors garantie. La il y a un contrat entre toi et le réparateur.
     
    #21 janfi67, 20 Septembre 2019
    Dernière édition: 20 Septembre 2019
    W13 aime votre message.
  22. Colombus

    Colombus Lion d'Argent

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    Soit, c’est une interprétation... mais qui n’a pas de sens, car tout ce que tu évoques est rattaché à la "garantie contractuelle" ou commerciale dite "de bon usage" (celle que tout le monde connaît en s’y référant) alors qu’il est question dans les définitions évoquées de garantie légale de conformité (mal connue ou mal interprétée...) ou de garantie concernant les vices cachés qui sont différentes et d’un autre niveau de validité, d’application et donc de prise en charge...

    Pour reprendre mon exemple du démarreur, ça reviendrait à dire que le démarreur neuf de remplacement n’aurait plus aucune garantie et le client plus aucun recours dès le lendemain ou un mois après l’échéance de la garantie commerciale (2 ans) alors qu’il a été remplacé la veille ou à une semaine, peu importe, de cette échéance... ? :mad:
    Inconcevable... car il se retrouverait avec une nouvelle pièce neuve, à nouveau prématurément défectueuse, pourtant remplacée par un pro (obligation de résultat oblige, en passant... ;)) et qu’il faudrait peut-être encore changer à nouveau (série défectueuse, loi de Murphy...)... aux frais du client... !!! :crazy:

    Bref, pour ne pas m’éterniser sur ce sujet, je laisserais humblement le mot de la fin à un juriste spécialisé qui passerait par FP et qui aurait eu à traiter ce genre "d’affaire" et qui pourrait nous donner une jurisprudence qualifiée... :chinois:
     
    #22 Colombus, 20 Septembre 2019
    Dernière édition: 20 Septembre 2019
  23. janfi67

    janfi67 Lion d'Argent

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    Non!
    Article 217-1, 217-4 : garantie légale de conformité
    Article 1641 : garantie légale contre les vices cachés

    La garantie commerciale c'est la section 3, à partir de l'article 217-15 : "La garantie commerciale s'entend de tout engagement contractuel d'un professionnel à l'égard du consommateur en vue du remboursement du prix d'achat, du remplacement ou de la réparation du bien ou de la prestation de tout autre service en relation avec le bien, en sus de ses obligations légales visant à garantir la conformité du bien".

    Au fait, c'est toi qui a cité ces articles en premier. Tu ne comprends pas ce que tu cites?


    Et celui dont le démarreur pète au bout de 2 ans et 1 jour, juste après la fin de la garantie légale de conformité ? Tu crois que c'est juste pour lui ?
    Avec ce que tu proposes, celui à qui on change le démarreur au bout de 2 ans moins un jour aura droit à 4 ans moins un jour de garantie sur ce démarreur. C'est équitable par rapport à celui qui subira la première panne 2 jours plus tard?

    Dura lex sed lex.

    Pour un remplacement ou une réparation en fin de garantie, certains vendeurs, comme Google offrent une garantie commerciale de leur propre chef de 90 jours. C'est bien une garantie commerciale et non une obligation légale.

    Problèmes avec l'appareil après un remplacement ou des réparations

    Si vous avez reçu un appareil de remplacement (neuf ou reconditionné) ou si vous avez bénéficié de réparations au titre de la garantie à la suite de votre demande, l'appareil réparé ou de remplacement est généralement couvert par la garantie du fabricant pendant toute la durée de la garantie originale ou pendant 90 jours, selon l'échéance la plus lointaine.


    Peugeot ne fait rien de tel, il n'en n'a pas l'obligation légale.
     
    #23 janfi67, 20 Septembre 2019
    Dernière édition: 20 Septembre 2019
    lorent et W13 aiment cela.
  24. Phil_cofl

    Phil_cofl Modérateur

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    La bataille de juristes ici :lol:
     
  25. janfi67

    janfi67 Lion d'Argent

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    Un extrait de la notice d'un appareil Silvercrest (Lidl).

    La garantie commerciale est des 3 ans, au delà de ce que la loi impose. Il ne sont donc pas suspect de mettre des clauses abusives dans leurs contrats.

    Et il est rappelé explicitement que l'application de la garantie ou le remplacement d'une pièce sous garantie ne prolonge pas la garantie inutile.

    Silvercrest.jpg
     
    lorent aime votre message.
  26. janfi67

    janfi67 Lion d'Argent

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    Encore plus explicite dans une version plus récente, s'applicant entre autre en France.

    Silvercrest1.jpg
     

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