[DERIV VP en VP] Cherche conseil ou retour d'expérience 2 places -> 5 places

[Lolo972]

Bonjour à tous

Nous avons acheté en Janvier 2024 un Peugeot 2008 1.5 blueHDi de 2019.

Il nous a été vendu avec 5 places (banquettes montées), a passé son 1er contrôle technique en 5 places ; Nous avons roulés avec pendant 1an en 5 places jusqu'au jour où suite à un léger accrochage, l'expert m'appelle et m'annonce que mon véhicule est en 2 places sur la carte grise (Même la concession Peugeot était passée à côté...) !

Problème, achat de puis plus d'un an, nous n'avons gardé aucun document de l'annonce donc impossible de prouver que le vendeur nous l'a vendu en 5 places

Sur la carte grise, il y a : VASP/DERIV VP

J'ai contacté la DREAL qui n'a aucune trace d'un passage de ce véhicule chez eux. Ils m'ont dit qu'il était possible que ce soit un pro agréé UTAC qui l'a transformé.
J'ai contacté une carrosserie agrée UTAC qui m'a indiqué que lorsqu'un pro UTAC transforme un véhicule, il appose une étiquette avec son agrément et fournit au propriétaire un certificat "annexe 1B". Évidemment, nous n'avons aucun des 2 !

La banquette qui était monté dans le véhicule à l'achat est datée de 2019 sur son étiquette donc je suppose que c'est la banquette d'origine.

QUESTIONS :
1) Est-ce possible que ce soit juste une erreur administrative lors du changement d'un propriétaire ? (Et que le véhicule a toujours été un VP)
2) Comment faire pour le repasser en 5 places ?
-> J'ai lu qu'il faut repasser à la DREAL en RTI
-> Mais le montage de sièges peut-il être fait par moi-même ?
-> Et faut-il un certificat d’homologation ? Le véhicule étant DERIV VP c'est qu'il est déjà homologué 5 places à sa sortie d'usine non ?
3) Comment avoir la liste des garages agréés pour fournir un certificat ?


Merci infiniment à ceux qui voudront bien m'aider car là c'est la galère !

 

[Larsouille67]

Voici qq éléments de reponses :
-1: peu de chance qu'il y ait eu une erreur administrative lors de là 1ere immatriculation.
-2: tu peut faire une demande à la dreal ou obtenir le papier annexe 1c via peugeot pour mettre ton dossier à jour via l'ants.
Dans le cas de peugeot, c'est eux qui doivent faire le montage des différentes pièces avec des vis neuves notamment.

Petite précision: il te faudra l'annexe 1b pour obtenir l'annexe 1c...il te font donc trouver le transformateur initial du véhicule, un peu de patience et un peu de sous pour faire tout cela.
Normalement, tu dois rouler avec l'annexe 1b présente dans le véhicule et si tu as trop de places par rapport au nombre inscrits sur la carte grise, c'est contre visite au ct

 

[Lolo972]

Merci beaucoup pour ta réponse @Larsouille67

Le souci est que j'ai contacté la DREAL, ils sont catégoriques : Ils n'ont aucune trace d'une RTI pour ce véhicule donc pour eux c'est un organisme UTAC qui a effectué la transformation et devra donc la refaire pour repasser en 5 places.

OK, mais une carrosserie agréée UTAC me dit qu'il leur faut absolument l'annexe 1B pour le faire mais je n'ai jamais eu cet annexe et n'ai aucune étiquette apposée sur le véhicule

Et pour récupérer cet annexe 1B, je n'ai plus les coordonnées du vendeur (Véhicule acheté il y a 1an et demi maintenant...) et rien ne me dit que c'est le vendeur qui a effectué cette transformation, c'était peut-être le 1er propriétaire !?

Comment retrouver cet annexe même s'il faut payer ? J'ai tenté l'UTAC en direct et ANTS mais je n'ai jamais eu de réponse. Sur l'histovec, aucune trace de passage en DERIV VP.....

Qui pourrait accéder aux fichiers SIV et me dire quand a eu lieu cette transformation ? De là, je pourrais éventuellement savoir si c'était le 1er ou 2ème propriétaire qui l'a transformé....

J'ai trouvé cela sur un site en ligne de plaque d'immatricuation, donc possible que ce DERIV VP soit d'origine, mais comment le savoir encore une fois ?

 

[BenIGNe]

Et pour récupérer cet annexe 1B, je n'ai plus les coordonnées du vendeur (Véhicule acheté il y a 1an et demi maintenant...)

Tu as pas la facture d’achat avec les coordonnées du vendeur ?
Bizarre

Et la voiture devait être moins chère que la moyenne je suppose, grand classique.

 

[Larsouille67]

L'ants ne peut rien pour toi pour le moment. Ce genre de transformation se fait lors de la 1ere immatriculation. D'après moi, ce ne se fait pas sur un véhicule déjà immatriculer.
Vendeur pro ou particuliers ?
Bref, normalement, tu as du garder l'ancienne carte grise, tu devrais retrouver ces coordonnées dessus.
Ensuite, tu peut contacter le point de vente initial du véhicule si tu as le carnet d'entretien initial. La 1ere page est avec son tampon ( enfin en théorie...).
Sinon, il va falloir aller à la pêche au transformateur pour récupérer ton annexe 1b.
C'est la dernière génération de 2008 ou encore la 1ère ?

 

[Lolo972]

Effectivement, j'ai contacté la gendarmerie qui ne retrouve aucune trace de la transformation en DERIV VP sur le fichier SIV.
Il semblerait donc que ce véhicule soit sorti neuf en 2 places ? Mais alors est-ce un DERIV VP dans ce cas ou un autre statut quand c'est sorti d'usine en 2 places ?
Parceque le véhicule possède toutes les fixations, banquettes et moquettes pour un VP...

Bien vu pour le tampon, je vais regarder !

Et oui j'ai les coordonnées du vendeur (Qui est un particuliers) sur l'ancienne carte grise, mais je n'ai que son adresse (Et nous avons fait 2h de route pour aller la chercher )

 

[Lolo972]

Bon...; J'ai plusieurs papiers d'origine : "Guide prêt à partir", "Une plaquette avec codes moteur,..." et "Guide essentiel" mais aucun tampon

 

[Lolo972]

Tu as pas la facture d’achat avec les coordonnées du vendeur ?
Bizarre

Et la voiture devait être moins chère que la moyenne je suppose, grand classique.

Pas forcément moins chère, elle était dans la moyenne bien placée
Et oui j'ai les coordonnées du vendeur (Qui est un particuliers) sur l'ancienne carte grise, mais je n'ai que son adresse (Et nous avons fait 2h de route pour aller la chercher )

 

[Larsouille67]

Il faudrait voir avec l'ancien propriétaire ou il la acheter. Peu de chances que ce soit lui qui ait fait la transformation en tant que simple particulier.
C'est un 2008 de 1ère ou 2
Génération ?

 

[Lolo972]

Il faudrait voir avec l'ancien propriétaire ou il la acheter. Peu de chances que ce soit lui qui ait fait la transformation en tant que simple particulier.
C'est un 2008 de 1ère ou 2
Génération ?

Un 2008 1ère génération

Vu qu'il n'y a aucune trace DREAL ni étiquette UTAC ni fichier SIV, je pense fortement que ce véhicule a été livré comme ça par peugeot à sa 1ère immatriculation....

Du coup, j'ai envoyé un message à peugeot sur le net, je vais voir si j'ai une réponse, sinon j'irais en concession

 

[matth21]

Bonjour,

La plus forte probabilité est que le véhicule ait été immatriculé la première fois en VASP/M1 par une société, et qu'à la première revente, pour que ce soit plus simple, la banquette AR ait été installée sans homologation ou déclaration, ce qui est bien entendu illégal.

Adressez-vous d'urgence auprès d'un concessionnaire Peugeot qui pourra vous rediriger vers un garage agrée permettant d'attester la conformité de l'installation, et ré-homologuer le véhicule en VP 5 places.

 

[Lolo972]

Bonjour,

La plus forte probabilité est que le véhicule ait été immatriculé la première fois en VASP/M1 par une société, et qu'à la première revente, pour que ce soit plus simple, la banquette AR ait été installée sans homologation ou déclaration, ce qui est bien entendu illégal.

Adressez-vous d'urgence auprès d'un concessionnaire Peugeot qui pourra vous rediriger vers un garage agrée permettant d'attester la conformité de l'installation, et ré-homologuer le véhicule en VP 5 places.

Merci pour ta réponse !

Nous venons de déposer ce matin le véhicule dans une concession appartenant directement au groupe STELLANTIS.
Ils vont changer les visseries ceinture et prétensionneur puis remonter la banquette.

Pour la carte grise en 5 places, pas le choix il faut le document qui atteste qu'elle a été transformée en 2 places, je dois donc le payer... (180€ HT) = Ils l'appellent "barré rouge".

Ils feront une nouvelle demande de carte grise et donc une carte grise complète à payer suite à cela

Je vous tiens informé pour que ça puisse servir à quelqu'un qui serait dans le même cas

 

[Larsouille67]

Tu ne vas pas payer une nouvelle carte grise complète.
Normalement, tu vas payer:
- L'annexe 1b en réédition
- Les vis et montages pour ceintures banquettes
- Le document annexe 1c
- 13.76 euros de cg si pas de changements de titulaire
- la prestation ants si c'est ton concessionnaire qui gère

 

[Lolo972]

Tu ne vas pas payer une nouvelle carte grise complète.
Normalement, tu vas payer:
- L'annexe 1b en réédition
- Les vis et montages pour ceintures banquettes
- Le document annexe 1c
- 13.76 euros de cg si pas de changements de titulaire
- la prestation ants si c'est ton concessionnaire qui gère

J'ai déjà payé Vis et montage.

Pour le reste, l'annexe 1b en réédition ils l'ont évoqués, l'annexe 1c je me demande s'il n'est pas compris dans la facture actuel (J'ai une ligne administratif), et je vais voir le montant si c'est CG complète ou non

 

[Lolo972]

Le garage vient de m'appeler, leur service administration leur indique qu'il faut obligatoirement la facture d'une banquette .

Je suis dégouté d'avoir payé 400€ pour qu'au final ça ne puisse pas donner de suite pour le moment.......

Le véhicule étant en DERIV VP et aucun traces de transformation, celui-ci a du être livrée avec la banquette déposée à la première immatriculation donc pas de facture pour cette banquette puisqu'elle était fournie avec le véhicule

 

[Larsouille67]

@Lolo972 peut tu insérer le VIN de ton véhicule ? Tu es situé dans quel région?

 

[Lolo972]

@Lolo972 peut tu insérer le VIN de ton véhicule ? Tu es situé dans quel région?

Le Garage est vraiment pro car suite à leur appel qui m'a "cassé les pattes", ils ont continués à chercher l'historique du véhicule.
Ils ont retrouvés la concession qui a immatriculé pour la 1ère fois le véhicule, je les appelle lundi car ils sont en congés et j'espère avoir le barré rouge
Je vous tiens informé

 

[Lolo972]

Je reviens vers vous, si jamais ça peut servir à quelqu'un même si je ne suis pas encore au bout de mon aventure

J'ai contacté le premier Peugeot qui a mis ne circulation le véhicule, ils avaient le barré rouge (annexe 1c) dans le dossier et me l'ont envoyé.

Maintenant, il ne reste plus qu'à ma concession de faire ma carte grise en 5 places

 

[Larsouille67]

Tu es vraiment sur qu'il t'ont donné l'annexe 1c ? Ce n'est pas plutôt l'annexe 1b?

 

[Lolo972]

Tu es vraiment sur qu'il t'ont donné l'annexe 1c ? Ce n'est pas plutôt l'annexe 1b?

Non c'est bien l'annexe 1C qui s'intitule une "attestation d'adaptation réversible de série d"un véhicule usagé de la catégorie internationale M1 (Voiture particulière) pour le rendre conforme à son type d'origine".

En tout cas c'est ce qui est écrit sur le document

Comme ce qui est écrit ici : https://www.ffc-carrosserie.org/reglementation/annexe-1-c/

Et j'ai trouvé ça sur un autre site du gouvernement :

- en cas de transformation réversible dite “ DERIV VP “ pour les véhicules usagés de la catégorie M1, genre VP
: une attestation d’adaptation réversible conforme à l’annexe 1-B de l’arrêté du 7 novembre 2014 relatif à
l’adaptation réversible de série de certains types de véhicules ;
- en cas de transformation réversible pour les véhicules usagés de la catégorie M1, genre VASP, carrosserie
DERIV VP afin de redevenir conforme à son type d’origine : une attestation d’adaptation réversible conforme à
l’annexe 1-C de l’arrêté du 7 novembre 2014 relatif à l’adaptation réversible de série de certains types de
véhicules.

 

[Larsouille67]

Bizarre qu'il puisse te donner l'annexe 1c sans faire la demande. Enfin, si c'est bien l'annexe 1c avec les identifiant de ton véhicule. Tout va bien, tu peut faire modifier ta carte grise.

 

[Lolo972]

Re,

J'ai fournis l'annexe 1C à peugeot qui me demande 180€HT pour avoir le nouveau barré rouge (OK c'était prévu).

Mais je suis effaré, le véhicule prend 1CV fiscal supplémentaire soit 6CV alors que d'origine à sa sortie d'usine en 5 places il en faisait 5CV (Voir annexe joint).
+ on me demande une carte grise complète alors qu'une transformation, on paie uniquement la taxe normalement non ?

J'ai alors relu attentivement cet annexe 1C et je suis perplexe ! Il date de 2022 soit 3ans après sa 1ère mise en circulation ! Et pour moi je lis que le véhicule DERIV VP VASP a été remis à son type d'origine VP BREAK !

En fait, avec juste cet annexe, je peux refaire ma carte grise non ?
Si c'est ça, le fait qu'il date de 2022, ça pose problème selon vous ?

EDIT : 2022, c'est l'année où le 1er proprio l'a revendu, ça se trouve tout a été fait dans les règles mais il y a eu un loupé administratif !?

 

[Larsouille67]

Pour moi, il n'y a pas de date de validité sur une annexe 1c. A mon humble avis, le véhicule était en leasing 3 ans en 2 places, le concessionnaire qui a repris le véhicule a commencé les démarches pour la repasser en 5 places.
Ils ont peut être juste fait un changement de titulaire sans rajouter le changement de place.
Ce document suffit pour passer en 5 places, pas de soucis.

 

[Lolo972]

Pour moi, il n'y a pas de date de validité sur une annexe 1c. A mon humble avis, le véhicule était en leasing 3 ans en 2 places, le concessionnaire qui a repris le véhicule a commencé les démarches pour la repasser en 5 places.
Ils ont peut être juste fait un changement de titulaire sans rajouter le changement de place.
Ce document suffit pour passer en 5 places, pas de soucis.

Pas besoin du barré rouge que peugeot veut me fournir à ton avis ?
Il ne faut pas "barré rouge" + "annexe 1C" + "controle technique 5pl" ?

Merci beaucoup pour ton aide en tout cas

 

[Larsouille67]

Sans changement de titulaire, tu n'as même pas besoin de fournir un ct à mon avis, du moment qu'il est valable.
Le document "barré rouge" n'est à fournir à Peugeot que pour obtenir l'annexe 1c.

 

[Lolo972]

Sans changement de titulaire, tu n'as même pas besoin de fournir un ct à mon avis, du moment qu'il est valable.
Le document "barré rouge" n'est à fournir à Peugeot que pour obtenir l'annexe 1c.

Je t'avoue que je suis un peu perdu mais ne regardant un article sur le site gouvernemental du Doubs ou sur LegiFrance, effectivement, ils ne parlent que de cet annexe 1-C

Je suis perdu car la concession Peugeot me dit que pour eux, ils y a besoin de ce barré rouge et ils ont déjà fait la demande et me demande son paiement

Alors que si ça passe avec cet annexe 1-C, j'ai toujours 5CV et juste la taxe à payer soit 15€ max. Si je passe par leur document c'est 216€ le barré rouge + 60€ le cheval supp + 15€ de la taxe....