Merci pour le lien W13. Le commercial luxembourgeois m'avait dit que le COC est nécessaire pour la réimmatriculation au Lux; le pire c'est qu'ils l'ont peut-être revendue à un Français, et que dans ce cas, le COC n'était sûrement pas demandé puisque la voiture avait une CG française... Inversement, on m'a bien demandé à la ss-préfecture une photocopie certifiée conforme du COC pour mon import du Lux. Bon, ça a peut-être changé maintenant, ça fait 3 ans et demi.
Le doc de vente de 40 pages ? Pas compliqué, je te fais la table des matières:
p.1-2: bon de commande
p.3: le RIB de la CC (ça ils ne vont pas l'oublier...)
p. 4-6: conditions générales de vente et de garantie
p. 7: déclaration de confidentialité
p. 8-11: garanties commerciales Peugeot
p. 12-14: conditions générales d'utilisation de Peugeot Connect SOS et Peugeot Connect Assistance
p.15: déclaration de confidentialité de Peugeot Connect SOS et Peugeot Connect Assistance
p.16: déclaration de confidentialité (la même que l'autre, ne me demande pas pourquoi...)
p.17-19: conditions générales de service de navigation connectée et du service optionnel zones de dangers
p.20-22: déclaration de confidentialité des services de navigation connectée
p. 23: page blanche
p.24: déclaration de confidentialité (idem, je suppose que chacune se rapporte aux chapitres précédents.
p.25-29: conditions générales de vente et d'utilisation des services Peugeot connect packs: pack monitoring, pack mapping, pack tracking
p. 30-32: déclaration de confidentialité des services Peugeot connect packs: pack mapping
p. 33-35: déclaration de confidentialité des services Peugeot connect packs: pack monitoring
p. 36-38: déclaration de confidentialité des services Peugeot connect packs: pack tracking
p. 39-40: conditions générales d'utilisation de téléservice
p. 41: page blanche, oui, il y en a même une de plus.
Paraphe à toutes les pages, et une dizaine de signatures ici et là.
ça se mérite une 508 !