** discussion générale sur les commandes **
- Démarrée par nounou74
- Date de début
Bonsoir à tous, victime du succès de notre chère 308, mon cc vient de m'annoncer au moins 2 semaines de plus pour la livraison, du coup petit espoir pour fin mai....ça fait 1 mois et Demi que je navigue sur le forum pour me faire patienter, mais ça commence sérieusement à être long!
Salut loky, rappel infos :
Peugeot 308 sw
Finition : Féline
Moteur : 1.6 bluehdi 120 S&S
Boite : bmv6
Teinte de carrosserie : Gris artense
Ambiance Intérieur : bi-ton ; tep / Alcantara
Options : peinture métallisée / Jante alu 18p diamanté saphir
Délai prévu : 13 mai 2015 / Commandé le 20 mars 2015
Peugeot 308 sw
Finition : Féline
Moteur : 1.6 bluehdi 120 S&S
Boite : bmv6
Teinte de carrosserie : Gris artense
Ambiance Intérieur : bi-ton ; tep / Alcantara
Options : peinture métallisée / Jante alu 18p diamanté saphir
Délai prévu : 13 mai 2015 / Commandé le 20 mars 2015
Perso sw gtline 1.2 boîte manuelle avec quelques options ;
Commande effectuée le 23/01 ; production semaine 16 ; arrivée au garage le 23/04 , livraison le 06/05...
Commande effectuée le 23/01 ; production semaine 16 ; arrivée au garage le 23/04 , livraison le 06/05...
Peugeot 308 T9 SW
Finition : GT Line
Moteur : 1,2L PureTech 130 ch S&S
Boite : BVM6
Teinte de carrosserie : Bleu magnetic
Ambiance Intérieur : Cuir Club NAPPA noir surpiqures rouges avec pack électrique
Options :
Toit panoramique en verre avec occulteur électrique séquentiel
Driver Assist Pack + ADML
Alarme péri/volumétrique sur radiocommande d'origine COBRA LIN + Alarme module anti-soulèvement
SAM + Park Assist + Caméra de recul
Driver Sport Pack
Lecteur CD + Peugeot connect SOS & Assistance
Pack HI-FI DENON
Jantes alliage 18" DIAMANT + kit de dépannage
Jeu écrous antivol jante
Bavettes à l'avant et l'arrière
Baguettes protection chrome
Attelage RDSO
Remise totale sur véhicule + options + accessoires montés = 16%
Date de fabrication programmée : semaine 16 ou 17
Délai prévu : 30 mai 2015
Rendez-vous chez le CC ce soir :
Finalement suite au retard de production, fabrication repoussée à la semaine 22 pour une livraison semaine 23 ou 24 (entre le 1er et 12 juin)
Rappel fait au CC des conséquences d'un retard supérieur à 7j...
Finition : GT Line
Moteur : 1,2L PureTech 130 ch S&S
Boite : BVM6
Teinte de carrosserie : Bleu magnetic
Ambiance Intérieur : Cuir Club NAPPA noir surpiqures rouges avec pack électrique
Options :
Toit panoramique en verre avec occulteur électrique séquentiel
Driver Assist Pack + ADML
Alarme péri/volumétrique sur radiocommande d'origine COBRA LIN + Alarme module anti-soulèvement
SAM + Park Assist + Caméra de recul
Driver Sport Pack
Lecteur CD + Peugeot connect SOS & Assistance
Pack HI-FI DENON
Jantes alliage 18" DIAMANT + kit de dépannage
Jeu écrous antivol jante
Bavettes à l'avant et l'arrière
Baguettes protection chrome
Attelage RDSO
Remise totale sur véhicule + options + accessoires montés = 16%
Date de fabrication programmée : semaine 16 ou 17
Délai prévu : 30 mai 2015
Rendez-vous chez le CC ce soir :
Finalement suite au retard de production, fabrication repoussée à la semaine 22 pour une livraison semaine 23 ou 24 (entre le 1er et 12 juin)
Rappel fait au CC des conséquences d'un retard supérieur à 7j...
Juridiquement, au delà du délai de 7 jours et jusqu'à 60 jours après la date contractuelle de livraison tu as deux options :
- procédure référé d'injonction de faire rendant exécutoire le contrat sous astreinte journalière de pénalités de retard.
Après le CC à toute latitude de proposer les dédommagements commerciaux qu'il juge utile pour te faire attendre... mais le délai dépassé de 7 jours est de rigueur et au delà le rappel par lettre recommandée avec AR est indispensable.
Pour avoir été dans une situation similaire et avoir envisagé l'annulation de la vente il faut noter que la procédure depuis juin 2014 est différente voir lien ci-dessous:
http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Livraison
En résumé jusqu'à la restitution de l'acompte un délai total de l'ordre d'un mois est à prendre en compte. Et après..... quel délai jusqu'à réception d'un autre véhicule? Une négociation peut compenser l'attente supplementaire. Dans ma situation, on était à 6 semaines de dépassement de la date contractuelle. Mais chaque cas reste différent.
En fait la procédure n'a pas changée car elle est basée toujours sur les mêmes textes de référence.
Effectivement la DGCCRF a mis à jour sa fiche pratique. Comme j'ai pu le faire il ne s'agit là que d'une synthèse.
En la matière c'est le code civile, le code de la consommation et le code de procédure civile qui détermine la conduite à tenir.
Pour être précis, en cas de retard (supérieur à 7 jours), tu peux effectivement :
- Forcer le vendeur de respecter son engagement contractuel par une procédure référé d'injonction de faire rendant exécutoire le contrat sous astreinte journalière de pénalités de retard. Cette procédure, suivant le montant concerné est de la compétence de juridictions différentes :
- montant >10000€ : assignation directe du vendeur par le client par voie d'huissier et saisine du Président du tribunal de grande instance (TGI) par requête en référé. Procédure gratuite ne nécessitant pas d'être représenté par un avocat. Cependant la rédaction de l'assignation et de la requête en référé nécessite un formalisme qu'il vaut mieux confier à un expert du droit.
Voilà ce qui concerne l'exécution contractuelle mais la procédure civile prévoit aussi la possibilité pour le client de demander la réparation du préjudice que constitue le délai d'attente pour rien mais aussi le délai supplémentaire nécessaire pour obtenir un véhicule. Cette réparation peut être contentieuse sur la base de l'article 700 du code de procédure civile (dans le cadre de la saisine de la juridiction compétente) mais elle peut aussi être amiable entre le vendeur et le client.
Je partage l'idée selon l'adage qu'un bon accord amiable vaut mieux qu'un mauvais procès mais il me semble qu'il est bon de rappeler aux CC qu'un contrat est ferme et définitif et qu'il engage les 2 parties non seulement sur la conformité de la chose vendue mais aussi sur son délai d'obtention. Un retard de livraison ne doit donc pas être banalisé comme cela est très souvent le cas en matière automobile. Il s'agit bien là d'une défaillance du vendeur qui engage dès lors sa responsabilité et qui l'oblige vis à vis de l'acheteur. Après tout est question de négociation...
J'espère que l'option 0km n'est pas trop chère
Sinon très bon choix... quoique je vois que b308 a encore joué de toute son influence
Et bien bonne attente, tu verras ça passe assez vite en lisant le forum d'un œil et le manuel d'utilisation de l'autre
J'espère que l'option 0km n'est pas trop chère
Sinon très bon choix... quoique je vois que b308 a encore joué de toute son influence
Et bien bonne attente, tu verras ça passe assez vite en lisant le forum d'un œil et le manuel d'utilisation de l'autre
Ca m'apprendra à copier/coller le message précédent pour en reprendre la forme. Pourtant je me suis vite rattrapé en corrigeant, mais ce n'est pas passé inaperçu
Et effectivement j'ai succombé au gris artense. J'ai préféré choisir une couleur un peu plus passe-partout qu'un noir, blanc nacré, ou bleu, mais je m'y retrouverai en nettoyage
Quant à l'attente, j'imagine que ça ira jusqu'à ce que l'échéance approche
Ma voiture actuelle n'ayant pas de clim, l'arrivée de la chaleur va me donner encore plus envie de rouler au frais!
Hello,
Peugeot 308 T9
Finition: féline
Moteur: 1.2 PureTech 130 EAT6
Boite: EAT6
Teinte carrosserie: dark blue
Ambiance intérieure: Mi TEP/Alcantara
Options:
SAM + Park Assist + Caméra de recul
Driver Sport Pack
Driver Assistance Pack
Pack Hi-Fi Denon
Livraison prévue : mardi après midi ( commandee le 14 mars )
Peugeot 308 T9
Finition: féline
Moteur: 1.2 PureTech 130 EAT6
Boite: EAT6
Teinte carrosserie: dark blue
Ambiance intérieure: Mi TEP/Alcantara
Options:
SAM + Park Assist + Caméra de recul
Driver Sport Pack
Driver Assistance Pack
Pack Hi-Fi Denon
Livraison prévue : mardi après midi ( commandee le 14 mars )
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